installation zone sur dotée

[soleyre]

Bonjour à tous,

je suis nouvelle sur le forum et j'aurais besoin de vos avis et conseils.
Je suis idel depuis 2 ans et je travaille en collaboration avec la même ide depuis mes débuts.
Nous souhaitons nous associer et elle exerce dans une zone sur dotée .
Je suis d'accord pour lui racheter une partie de la clientèle.
Je vis à 25 min du cabinet ( 4 allers retour par jour maison / travail, pour le moment cela ne me dérange pas )et mon adresse de cabinet sera à mon domicile
Ma question: si un jour je souhaite revendre ma part de clientèle pour X raison comment je fais sachant que c'est une zone sur dotée et que la personne qui voudra bien me la racheter ne pourra pas réellement "s'installer"sur la commune ?

merci d'avance .

[Vaeblo]

Il faut m'éclairer...
Vous comptez vous associer, mais ton adresse de cabinet sera à ton domicile ? C'est possible ça, une association mais avec 2 adresses différentes ?
(De plus, je ne suis pas inspecteur, mais veille à ce que ton cabinet "soit dans les normes", sait-on jamais des fois qu'un jour il leur prenne l'envie de contrôler.)

[soleyre]

d'après la cpam que j'ai contacté , je peux avoir mon cabinet dans une commune et exercer dans une autre.
Mais je ne lui ai pas parlé de mon association , du coup c'est peut être là que ça va pas le faire ???
Après je n'aurai pas de patients chez moi , c'est juste pour avoir mon cabinet et une adresse pro afin de pouvoir exercer( mais il sera aux normes , je fais des travaux pour )

[soleyre]

ce qui me fais peur pour une revente c 'est que j'achète une patientèle mais pas un droit d'exercer puisque c'est une zone sur dotée..

[execho]

si vous avez le statut de collaboratrice en zône sur dotée,vous êtes conventionnée pour cette zône,donc vous n'avez pas à demander l'avis de la cpam pour devenir associée,vous avez donc déjà vos feuilles à cette adresse "sur dotée".vous pouvez dans un premier temps faire un contrat d'association avec achat d'une partie de la patientèle.Dans un deuxième temp,vous pouvez vous séparer de votre associée,partir avec votre liste de patients et faire un signalement de changement d'adresse de cabinet.Dans un troisième temps,vous pouvez travailler sous la forme de "coopération entre deux cabinets" ou remplaçante de votre ancienne associée.Dans un quatrième temps,si vous quittez le cabinet en zône sur doté,vous libérez une place pour l'installation d'une libérale dans ce secteur.Ceci dit pourquoi vous installer ailleurs alors que vous pouvez vous associer à cette adresse?Esct ce que vous étiez bien sous le statut collaboratrice avec autorisation d'installation de la CPAM?

[soleyre]

merci tous de prendre le temps de me répondre .
@ execho Je suis installée en zone intermédiaire , nos 2 cabinets seront dans 2 communes différentes ( dont celui de ma collègue en zone sur dotée ) est ce possible ?

[execho]

pardon,je ne comprend pas comment tu peus être collaboratrice en zône intermédiaire d'une infirmière en zône sur dotée?

[Vaeblo]

Bravo pour les explications Execho !

Perso j'avoue que je ne comprends pas les détails que tu donnes Soleyre.
Actuellement, quel est ton statut, ou travailles-tu et avec qui ? Et ensuite, que comptes tu faire exactement et comment ? Car là c'est vraiment le fouillis...

[soleyre]

oui je sais c'est le bazar... d'où mes interrogations.
Je suis actuellement installée sur une commune ( dans un cabinet avec des idel , ostéo...) pour avoir une adresse professionnelle uniquement et avoir le droit d'exercer mais je ne travaille pas dans cette commune ( qui est située à 35 min de mon domicile)
Je remplace une IDE dans une zone sur dotée depuis 2 ans , nous voulons nous associer . Elle m'a proposé de lui racheter la moitié de sa clientèle mais étant donné que je peux pas m'installer dans cette commune sur dotée je ne sais pas quoi faire ?
Cela ne me gène pas a ce jour, mais si dans quelques temps, (on ne sait pas ce qui peut arriver ) je souhaite revendre , je me dis que personne ne voudra acheter une clientèle dans une commune où on ne peut s'installer ?
Et suis je dans l'illégalité ? Avoir 2 cabinets dans 2 communes différentes ? et une seule association ( ou collaboration je sais pas quel est le terme exact ..)

[soleyre]

pardon,je ne comprend pas comment tu peus être collaboratrice en zône intermédiaire d'une infirmière en zône sur dotée?

donc c'est bien impossible ? soit je travaille dans ma commune avec mon propre cabinet sois je reste sa remplaçante car c'est une zone sur dotée et je ne peux pas m'installer avec elle?

[Lilli idel]

Je ne comprends pas l'intérêt d'un achat pour continuer à travailler comme vous le faites actuellement, chacune ses jours et chacune ses factures avec ses propres feuilles...
Si ça tourne bien comme çà pourquoi vouloir compliquer la situation Cela n’empêche pas un contrat de ?? collaboration entre 2 cabinets.

[soleyre]

Car ma collègue veut me vendre la moitié de la patientèle ce qui est normal elle a créé le cabinet.
Je ne peux pas "profiter " des patients, de la tournée ...sans rien donner financièrement si?
Toute collaboration nécessite un rachat de part de patientèle non?

[execho]

il n'y a pas de contrat de collaboration entre deux cabinets mais il peut y avoir un contrat de coopération,chacun facture ses soins,il n'y a pas de rétrocession.Par contre,il peut y avoir rétrocession en cas de remplacement,il faut, même si la remplaçante est une infirmière installée utiliser les feuilles de soins barrées du titulaire.Si vous pratiquez comme cela,vous n'abusez pas de la patientèle crée par votre collègue.

[CirdeC]

Toute collaboration nécessite un rachat de part de patientèle non?

Non, pas nécessairement

[execho]

pour répondre à ta question d'achat de patientèle séparée de l'achat du droit à exercer dans ce cabinet,il me semble que c'est possible.En effet les deux conditions d'un achat fichier de patientèle sont,le respect du choix du patient,et la création ou cession d'un cabinet.En créant ton propre cabinet tu entres donc dans les conditions.Pour la coopération ensuite pour les deux cabinets,à vous de voir.Pour la suite,si tous les nouveaux patients appellent dans le cabinet en zône sur dotée,et bien cette nouvelle patientèle "appartiens" à ce cabinet.Au décès de ta patientèle nominative,tu n'as plus rien.