clause de non concurrence

[anubis002]

bonjour ou bonsoir a tous
je suis en contact avec une idel pour un futur remplacement avec association dans l'avenir.
elle m'a fait une ébauche de contrat. dans ce contrat je fais 2 fois 5 jours pour le mois de janviet puis au dela par avenant ( du mercredi au dimanche 2 fois par mois)
la clause de non concurrence precise qu'au delà de 3 mois de remplacement effectifs ou non je ne pourrais pas m'installer pdt 36 mois a une distance de 10km de son lieu d'exercice . cela signifie qu au delà de 90jours de remplacement donc 9 mois je ne pourrais pas m'installer ds un rayon de 10km de son cabinet?
merci d'avance.

[nuage012]

C'est exactement ça. Tu peux négocier avec cette IDE pour diminuer la durée ou la distance Mais il est logique qu'elle se protège.

Il y a un an, l'ex remplaçante de collègues à moi s'est installée à proximité ( 6km) , la clause de non concurrence était de 5km. Cela dans une zone rurale. Rien que par la création de son cabinet , elle a emputé ses anciennes collègues d'une bonne partie de leurs IK. Imagine bien que les relations sont glaciales entre les 2 cabinets.

Pour du rural , 10 km ça ne me semble pas choquant. Par contre en ville , ça fait beaucoup.
Tu peux négocier avec elle en définissant un secteur géographique plus restreint qui correspond à sa patientèle actuelle. Par exemple en rural pas d’installation dans les communes X, Y ,Z ou en ville pas d’installation dans les quartiers XYZ de cette ville.

[anubis002]

merci beaucoup.
ben en fait j'hésite car jai la possibilité de m'installer seul dans une commune située a 3km de chez elle ou elle ne va pas. elle est au courant sachant que le maire de la commune lui a dit que j'étais quelqu'un de bien etc.....
j'ai pas envie qu'au bout de 9mois elle me dise je veux plus m'associer..... que feriez vous a ma place?

[caducee1717]

merci beaucoup.
ben en fait j'hésite car jai la possibilité de m'installer seul dans une commune située a 3km de chez elle ou elle ne va pas. elle est au courant sachant que le maire de la commune lui a dit que j'étais quelqu'un de bien etc.....
j'ai pas envie qu'au bout de 9mois elle me dise je veux plus m'associer..... que feriez vous a ma place?

dans la vie faut faire des choix...il n'y a que toi qui sait ...car maintenant tu sais donc soit tu acceptes ce contrat et la clause qui va avec, sacrifiant de fait ton projet local d'installation, soit tu préfère garder ton opportunité de cabinet à 3 km et dans ce cas tu cherches un remplacement hors zone...
C'est TON choix, en fonction de TES critères...

[execho]

je te conseillerais de faire un contrat initial ne couvrant pas les trois mois effectifs,ne pas faire un contrat pour un an par exemple.A l'usage tu verras par exemple si tu as toujours envie de cette association,et ta collègue aussi.Avant ces trois mois,voir toutes les deux si association possible.Si non,tu reprend ta liberté et tu t'installes.

[anubis002]

merci pour vos reponses.
en fait c un contrat de 10 jours au mois de janvier qui sera reconduit par avenant.....
donc je vais voir