Article sur remplacement IDE
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Article sur remplacement IDE
Bonjour, je souhaite avoir une petite precision concernant un article sur les conditions de remplacements:
Article R 4312-44: "L’infirmier ou l’infirmière remplaçant ne peut remplacer plus de deux infirmiers ou infirmières à la fois, y compris dans une association d’infirmier ou un cabinet de groupe."
Que veut vraiment dire cet article?
Petit exemple: si je remplace 2 IDELs d'un meme cabinet a raison de 6 jours par mois, je peux encore trouver un autre remplacement? Car 6 jours cela fait leger....
Merci par avance de vos reponses
Article R 4312-44: "L’infirmier ou l’infirmière remplaçant ne peut remplacer plus de deux infirmiers ou infirmières à la fois, y compris dans une association d’infirmier ou un cabinet de groupe."
Que veut vraiment dire cet article?
Petit exemple: si je remplace 2 IDELs d'un meme cabinet a raison de 6 jours par mois, je peux encore trouver un autre remplacement? Car 6 jours cela fait leger....
Merci par avance de vos reponses

Re: Article sur remplacement IDE
Ouais j'ai toujours trouvé que cet article était sujet à interprétation....
On peut le comprendre par "2 infirmiers à la fois par jour", ou "2 infirmiers à la fois par période de contrat"....
Bon pour le premier cas, faire deux remplacements une même journée c'est déjà compliqué.
Pour le second, je pense qu'il faut jouer avec les contrats. Si tes contrats de remplacement sont bien datés aux dates nécessaires (ie les dates réelles où tu exécutes le remplacement), pour moi tu peux aller remplacer d'autres infirmiers les autres jours.
J'attends des confirmations des collègues, mais je l'ai toujours vu comme ça !
On peut le comprendre par "2 infirmiers à la fois par jour", ou "2 infirmiers à la fois par période de contrat"....
Bon pour le premier cas, faire deux remplacements une même journée c'est déjà compliqué.
Pour le second, je pense qu'il faut jouer avec les contrats. Si tes contrats de remplacement sont bien datés aux dates nécessaires (ie les dates réelles où tu exécutes le remplacement), pour moi tu peux aller remplacer d'autres infirmiers les autres jours.
J'attends des confirmations des collègues, mais je l'ai toujours vu comme ça !
Infirmier libéral en Vendée !
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Re: Article sur remplacement IDE
Merci de ta réponse ! Tu veux dire qu'il faut faire des contrats a la journée ? Admettons 6 jours de remplacements mensuel, soit 1 IDE remplacée 3 jours dans le mois et 1 IDE remplacée aussi 3 jours dans le meme cabinet. Comment doivent elle établir les contrats afin que je puisse faire d'autres remplacements ?Vaeblo a écrit :Ouais j'ai toujours trouvé que cet article était sujet à interprétation....
On peut le comprendre par "2 infirmiers à la fois par jour", ou "2 infirmiers à la fois par période de contrat"....
Bon pour le premier cas, faire deux remplacements une même journée c'est déjà compliqué.
Pour le second, je pense qu'il faut jouer avec les contrats. Si tes contrats de remplacement sont bien datés aux dates nécessaires (ie les dates réelles où tu exécutes le remplacement), pour moi tu peux aller remplacer d'autres infirmiers les autres jours.
J'attends des confirmations des collègues, mais je l'ai toujours vu comme ça !
Re: Article sur remplacement IDE
Ben déjà si tu as des jours de remplacement fixes / réguliers, ce n'est plus du remplacement mais de la collaboration....jemcoralie a écrit : Merci de ta réponse ! Tu veux dire qu'il faut faire des contrats a la journée ? Admettons 6 jours de remplacements mensuel, soit 1 IDE remplacée 3 jours dans le mois et 1 IDE remplacée aussi 3 jours dans le meme cabinet. Comment doivent elle établir les contrats afin que je puisse faire d'autres remplacements ?

Et pour répondre à ta question, les contrats doivent stipuler les jours de remplacement. En gros un contrat pour "les 4, 7 et 9 janvier 2017", un autre pour "les 16, 19 et 22 janvier 2017", etc !
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Re: Article sur remplacement IDE
Merci pour tes reponses, en fait si je comprend bien on ne peut remplacer 2 idels le meme jourVaeblo a écrit :Ben déjà si tu as des jours de remplacement fixes / réguliers, ce n'est plus du remplacement mais de la collaboration....jemcoralie a écrit : Merci de ta réponse ! Tu veux dire qu'il faut faire des contrats a la journée ? Admettons 6 jours de remplacements mensuel, soit 1 IDE remplacée 3 jours dans le mois et 1 IDE remplacée aussi 3 jours dans le meme cabinet. Comment doivent elle établir les contrats afin que je puisse faire d'autres remplacements ?![]()
Et pour répondre à ta question, les contrats doivent stipuler les jours de remplacement. En gros un contrat pour "les 4, 7 et 9 janvier 2017", un autre pour "les 16, 19 et 22 janvier 2017", etc !
Re: Article sur remplacement IDE
si,mais pas trois.