Contenu des rétrocessions d'honoraires

[CirdeC]

Bonjour,

Qu'est-ce que vous incluez dans les rétrocessions d'honoraires?
Prenez-vous en compte les Indemnités Forfaitaires de déplacements ainsi que les Indemnités Kilométriques dans le calcul des rétrocessions?
Est-ce précisé dans les contrats que vous rédigez?

Dans mes contrats de remplacement, il est écrit:
"En compensation de la mise à disposition de la clientèle ainsi consentie au remplaçant, ce dernier rétrocèdera à Me X un pourcentage de 5% liquidés sur les Honoraires bruts correspondants aux actes effectués par lui pendant la durée de ce remplacement (AMI + IFD + Majoration)"

Depuis le début, on m'enlève 5% sur la totalité, hors si je comprends bien ce qui est noté noir sur blanc dans mes contrats, les Indemnités Kilométriques ne doivent pas être comptabilisées dans le calcul des rétrocessions.
La différence n'est pas énorme sur un mois, mais sur 2 ans cela représente un peu plus de 2000€!

Merci

[Vaeblo]

Hello,

Déjà que l'on soit clairs : malgré ce que peut dire l'ordre, il n'y a à ma connaissance aucun texte régissant les modalités de rétrocession d'un infirmier remplacé à un infirmier remplaçant.
Cette rétrocession est fixée et acceptée à deux, notamment via le contrat. Ainsi, on peut rétrocéder de 0 à 100% des honoraires, du chiffre, de ci ou de ça comme bon nous semble à partir du moment où tout est bien fixé.

Ensuite pour répondre à ta question, pour des raisons de simplicité, de notre côté on fait une rétrocession sur l'ENSEMBLE du chiffre : soins, actes hn, déplacements, majorations, had, etc. C'est écrit comme cela dans les contrats que l'on signe avec nos remplaçants.

Pour ton contrat, il est bien stipulé dans les parenthèses les IFD et les majorations. Les 5% s'appliquent donc à tout, même si cela devrait être un peu mieux précisé dans le texte pur, je te l'accorde.

[Anonyme222222]

Déjà que l'on soit clairs : malgré ce que peut dire l'ordre, il n'y a à ma connaissance aucun texte régissant les modalités de rétrocession d'un infirmier remplacé à un infirmier remplaçant.

Exact ! Et s'il l'a dit alors il s'est encore planté. C'est ballot pour une institution supposée nous monter le droit chemin ou le chemin du droit...

Ainsi, on peut rétrocéder de 0 à 100% des honoraires,

Ce n'est pas tout à fait exact. Il y a des seuils à ne pas dépasser sauf à risquer d'être accusé de salariat déguisé avec les conséquences pénales que l'on connait.
•

[CirdeC]

Merci Vaeblo

En effet, les IFD et Majorations sont bien stipulées sur mon contrat, mais pas les IK qui représentent une grosse somme (grand secteur rural, environ 1500€/mois d'IK, soit 36000€/2ans).

[Vaeblo]

Merci Vaeblo

En effet, les IFD et Majorations sont bien stipulées sur mon contrat, mais pas les IK qui représentent une grosse somme (grand secteur rural, environ 1500€/mois d'IK, soit 36000€/2ans).

Ah oui je n'avais pas pensé aux IK... Peut-être sont ils pensés dans les "majorations"...