Coopération entre infirmières sur deux cabinets

[geraldine89]

Bonjour,

Je m'installe dans un cabinet existant, d'ou part l'infirmiere en place.
Je serai donc seule dans ce cabinet.
Je compte travailler avec deux consoeurs installées dans un cabinet distant d'une dizaine de kilomètres.
Nous avons donc envisagé de travailler en coopération, en continuité de soins.

J'apprends que ce serait interdit et j'ai du mal à comprendre sur quel fondement.

J'ai lu le code de déontologie et je ne trouve pas d'éléments qui s'y opposerait sauf à la partie partage d'honoraires. Mais il ne s'agirait pas de partage d'honoraires, chacune travaillant individuellement.

Lorsque plusieurs infirmières installées au sein du meme cabinet fonctionnent de cette manière, cela ne pose pas de problème, en quoi le fait de s'organiser entre deux cabinets serait différent.

Merci de vos avis

[caducee1717]

bonjour,

quelle est votre source quant à cette interdiction?

[execho]

voir site Ameli remplacement,l'exposé se termine par un paragraphe intitulé" attention",il y est bien prévu le cas de figure que vous évoquez.Le terme coopération c'est parce que il faut bien décrire l'affaire par un mot,il n'y a pas ce terme explicite dans aucun texte officiel.Pour pallier aux soucis,la FNI a élaboré un contrat,voir avec eux.Si le patient est ok,je ne vois pas qui viendrait vous embêter.

[geraldine89]

@caduce33:

Bonjour,
L'information proviendrait de l'ordre des infirmiers, mais elle est à confirmer.
J'ai aussi questionné l'ordre à ce sujet.
Merci pour votre réponse

@execho
Article ameli très intéressant, je vais creuser.

Concernant le contrat du FNI, dont j'avais trouvé l'information par vous-meme sur ce forum, j'ai contacté le FNI et malheureusement, le contrat de coopération n'existe plus. Il n'est plus applicable.

Encore merci pour vos réponses, toute idée est la bienvenue

[execho]

les textes sur Ameli ne sont pas des articles d'idées mais sont les règles ,l'Ordre Infirmier n'est pas en charge de les changer,et encore moins de donner des règles par département ou plus fort au cas par cas.Chacun à sa place.Les médecins qui s'absentent peuvent très bien signaler que le cabinet de machin est ouvert en tête à tête avec leurs patients(pas sur le répondeur),après le patient fait ce qu'il veut.je ne vois pas ce qui empêche de faire un contrat,ce n'est pas obligé,bien que maintenant comme tous les contrats doivent être présentés à l'ordre,le mieux est de bien s'entendre oralement;

[geraldine89]

Merci execho, vos réponses me donnent de l'espoir.

L'article de fin sur AMELI est un peu court et je veux etre sure que cela est faisable bien que je sache pertinemment que cette situation est largement répandue dans les faits.

[babar 54]

Il me semble que l'oni propose un contrat de remplacement entre idel installés.

à vérifier

[execho]

voir code de déontologie article R4312-12 qui parle de l'orientation vers un confrère.

[caducee1717]

Il me semble que l'oni propose un contrat de remplacement entre idel installés.

à vérifier

oui, je suis persuadée de l'avoir déjà vu moi aussi

[execho]

oui,mais du coup il s'agit de remplacement,l'infirmière installée qui fait un remplacement doit utiliser les feuilles barrées de son confrère et les remboursements vont sur le compte du remplacé.c'est différent de la coopération.

[geraldine89]

Merci à ceux qui le posséderait de bien vouloir m'envoyer le contrat de coopération du FNI. Bien qu'il ne soit plus valable ( vu avec le FNI), j'aimerais bien voir ce qu'il contient.
J'ai vu les 2 contrats de l'ONI, sur le remplacement et la collaboration.
- Pour le remplacement, cela semble possible meme si je suis installée dans un autre cabinet avec le statut d'IDEL installée, et il me semble avoir vu qque part que je peux facturer directement, sans passer par l'infirmière remplacée.

- Concernant le contrat de collaboration, il semble que ma situation, (collaboration avec deux consœurs d'un autre cabinet) nécessite l'accord d'un cabinet secondaire par l'ONI. Et là ca coince, l'ONI ne donne plus d'accord de cabinet secondaire localement.

[Vaeblo]

- Pour le remplacement, cela semble possible meme si je suis installée dans un autre cabinet avec le statut d'IDEL installée, et il me semble avoir vu qque part que je peux facturer directement, sans passer par l'infirmière remplacée.

Non. Si tu remplaces, tu ne factures pas à ton nom mais en celui du remplacé avec son nom barré et le tiens mis en qualité de remplaçante. Et donc, pas à ton nom directement.

[execho]

le contrat de coopération de la fni devait sans doute se résumer au fait que chacun facture en son nom et que l'on en profite pas pour dénigrer les copains et piquer la patientèle.On peut coopérer pour un seul malade:moi j'ai fait les soins du soir pour un malade d'un collègue fatigué,j'ai facturé mon soir et lui son matin et il ne c'est rien passé.Il n'y a pas nécessité de contrat si on respecte les devoirs de bonne confraternité cette notion seule peut être avancée en cas de litige;

[execho]

et Vaeblo a raison