Recupération d'indus sur flux de tiers payant
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Recupération d'indus sur flux de tiers payant
Bonjour,
Je vais essayer de faire court et clair...
En octobre dernier j'ai été notifié d'indus à hauteur de 7000 euros pour surfacturation. C’était dans le cadre d'un prise en charge partagée sur laquelle des services de coordination de soins nous avaient contacté pour aider un idel donc des consœurs étaient parties de la prise en charge, laissant donc l'idel seul. C' était en juillet 2015, j’étais installé depuis mai de la même année. J'ai quitté la prise en charge en juillet dernier après deux ans de participation pour des raisons qu'il n'est pas cessionnaire de citer ici.
A l’époque nous avions donc moi et mon ancienne associée de l'époque suivi la cotation de l'idel déjà en place ( soins de nursing assorti d'un MCI dans le cadre d'une pathologie neurodégénérative laissant la patient en état végétatif avec pronostic vital engagé).
J'en viens donc à cette notification d'indus d'une part pour surfacturation et MCI non justifiée. Aussitôt je prends rdv avec avec la CPAM justifiant de mes planning d'intervention, mes facturations etc... bref ma bonne foi. Donc étude de mes pièces justificatives au service enquête.. et en novembre dernier lettre de la CPAM qui décide d'abandonner la poursuite de pénalités financières mais avertissement pour MCI injustifiée ( qui n'était pas de mon fait pour le coup même si j'aurais du être plus vigilant..mais bon fraichement installé.. difficile de remettre en cause la parole d'un idel qui cotait déjà comme ça)
Bref, donc je me dit " blanchi" quelque part.. sauf que en décembre ,retour noemie sur les factures du régime général de la sécu, et rien sur le compte.bancaire.. et sur mon compte ameli pro... facture négative de "recuperation d'indu"..
C'est déja arrivé à quelqu'un ?.. procédé illégal en plus vu la décision d’abandon des poursuite financières...?
Ben voila j'ai pas pu faire court en tout cas j’espère précis...
et bonne année ! ( si j'ose dire...)
Je vais essayer de faire court et clair...
En octobre dernier j'ai été notifié d'indus à hauteur de 7000 euros pour surfacturation. C’était dans le cadre d'un prise en charge partagée sur laquelle des services de coordination de soins nous avaient contacté pour aider un idel donc des consœurs étaient parties de la prise en charge, laissant donc l'idel seul. C' était en juillet 2015, j’étais installé depuis mai de la même année. J'ai quitté la prise en charge en juillet dernier après deux ans de participation pour des raisons qu'il n'est pas cessionnaire de citer ici.
A l’époque nous avions donc moi et mon ancienne associée de l'époque suivi la cotation de l'idel déjà en place ( soins de nursing assorti d'un MCI dans le cadre d'une pathologie neurodégénérative laissant la patient en état végétatif avec pronostic vital engagé).
J'en viens donc à cette notification d'indus d'une part pour surfacturation et MCI non justifiée. Aussitôt je prends rdv avec avec la CPAM justifiant de mes planning d'intervention, mes facturations etc... bref ma bonne foi. Donc étude de mes pièces justificatives au service enquête.. et en novembre dernier lettre de la CPAM qui décide d'abandonner la poursuite de pénalités financières mais avertissement pour MCI injustifiée ( qui n'était pas de mon fait pour le coup même si j'aurais du être plus vigilant..mais bon fraichement installé.. difficile de remettre en cause la parole d'un idel qui cotait déjà comme ça)
Bref, donc je me dit " blanchi" quelque part.. sauf que en décembre ,retour noemie sur les factures du régime général de la sécu, et rien sur le compte.bancaire.. et sur mon compte ameli pro... facture négative de "recuperation d'indu"..
C'est déja arrivé à quelqu'un ?.. procédé illégal en plus vu la décision d’abandon des poursuite financières...?
Ben voila j'ai pas pu faire court en tout cas j’espère précis...
et bonne année ! ( si j'ose dire...)
Re: Recupération d'indus sur flux de tiers payant
C'est bien embêtant.Le pire,je trouve,c'est la remise en cause de la MCI.Ils ne sont pas contents car vous n'avez pas laissé mourir le patient assez vite?C'est trop facile de soigner un patient immobile,ils veulent être remboursés?GRRRREE!Bref,voyez donc un syndicat infirmier.
Re: Recupération d'indus sur flux de tiers payant
Vous aviez deux mois pour contester le courrier de notification d'indu,qui si j'ai bien compris est une contestation du bien fondé de la MCI.Il n'y a pas de pénalités à ce titre:c'est à dire que la commission des pénalités ne demande pas une majoration de l'indu initial.
Re: Recupération d'indus sur flux de tiers payant
J'ai été notifié de facturation excessive d'ais et et malcotation sur cette MCI.
je me suis déplacé en personne avec mes planning, facturations, pour montrer avec mes listes de facturations que je n'ai pas facturé plus de 4 ais 3 par jour et que le "surplus" d'ais devait venir d'ailleurs(Comme ci l'autre cabinet avait oublié de décocher les jours ou j'intervenais) De plus il s’agirait (selon mon confrère de l'autre cabinet) d'un ancien collègue qui étant parti aurait eu encore la main sur le logiciel de gestion, et il n'es serait pas à ces seuls agissement...
En tout cas moi je me suis déplacé avec tous ces pièces pour montrer que je n'avais pas surfacturer d'ais. Tous les indus correspondent a des ais, des ik, mci etc....Les services de la cpam ont bien du voir mes facturations et si ils les comparent aux autres des confrères ils ont bien du voir qui etait en surfacturation par rapport au planning que je recevais de la part de l'autre cabinet... c'est incroyable...
je me suis déplacé en personne avec mes planning, facturations, pour montrer avec mes listes de facturations que je n'ai pas facturé plus de 4 ais 3 par jour et que le "surplus" d'ais devait venir d'ailleurs(Comme ci l'autre cabinet avait oublié de décocher les jours ou j'intervenais) De plus il s’agirait (selon mon confrère de l'autre cabinet) d'un ancien collègue qui étant parti aurait eu encore la main sur le logiciel de gestion, et il n'es serait pas à ces seuls agissement...
En tout cas moi je me suis déplacé avec tous ces pièces pour montrer que je n'avais pas surfacturer d'ais. Tous les indus correspondent a des ais, des ik, mci etc....Les services de la cpam ont bien du voir mes facturations et si ils les comparent aux autres des confrères ils ont bien du voir qui etait en surfacturation par rapport au planning que je recevais de la part de l'autre cabinet... c'est incroyable...
Re: Recupération d'indus sur flux de tiers payant
Bonjour,c'est compliqué sur un forum car à la fois il y a un indu de MCI que vous êtes allé reconnaitre(pourquoi?) et à la fois un infirmier a facturé avant vous des soins sans les effectuer.Aussi folle que soit l'histoire,la sécu a un bon sens déroutant,elle a donné des délais de contestation à faire par écrit,sans cela la machine avance.Pour 7000 euros,je prendrais une adhésion à un syndicat et je donnerais l'affaire à leur avocat.