repos récupérateurs et CA

[Dr KNOCK]

Je suis IDE de nuit (à 100%, et pour rien au monde ne souhaiterai être de jour... ) dans la FPH.

Nouvellement en 12H (depuis 2 ans mais sans savoir si nous allons y rester), mon amplitude horaire était en 10H avant et mes CA sont toujours décomptés en 10H (Oui oui l'urgence sanitaire fait des miracles )

Sachant que les RR se calculent en fonction du nombre de nuits travaillées (soit 5H30 x X) et que les CA se décompte en 10H et sont posés sur des nuits travaillées.

Je me posais la question suivante : Est ce que les CA entre en compte dans le calcul des RR ?

Pour prendre un exemple précis, au mois de février, j'ai 6 CA de posés pour les 2 premières semaines et travaille 6 nuits pour les 2 semaines suivantes.
J'ai donc 8 RH sur le mois et le reste sont des RR (RC par abus de langage mais passons), soit 8 RR.
A combien de RR puis-je prétendre précisément dans cet exemple ?
Selon moi, ce serait 5 et cela me rendrait redevable de 3 et dans le même temps, les CA déduiraient 60H de mon compteur annuel MAIS au final je n'ai pas de certitude quant à l'implication ou non des CA dans le calcul des RR...

Merci pour vos lumières.

[Dr KNOCK]

Alors les collègues ? Personne ne peut me répondre ?

[Leopold Anasthase]

Bonjour

La meilleure façon de compter et la plus simple, c’est les CA en 7h, 25 CA par an. On ne pose de CA que du lundi au vendredi, hors jours fériés.

[Jo_bis]

Je suis IDE de nuit (à 100%, et pour rien au monde ne souhaiterai être de jour... ) dans la FPH.

Nouvellement en 12H (depuis 2 ans mais sans savoir si nous allons y rester), mon amplitude horaire était en 10H avant et mes CA sont toujours décomptés en 10H (Oui oui l'urgence sanitaire fait des miracles )

Sachant que les RR se calculent en fonction du nombre de nuits travaillées (soit 5H30 x X) et que les CA se décompte en 10H et sont posés sur des nuits travaillées.

Je me posais la question suivante : Est ce que les CA entre en compte dans le calcul des RR ?

Pour prendre un exemple précis, au mois de février, j'ai 6 CA de posés pour les 2 premières semaines et travaille 6 nuits pour les 2 semaines suivantes.
J'ai donc 8 RH sur le mois et le reste sont des RR (RC par abus de langage mais passons), soit 8 RR.
A combien de RR puis-je prétendre précisément dans cet exemple ?
Selon moi, ce serait 5 et cela me rendrait redevable de 3 et dans le même temps, les CA déduiraient 60H de mon compteur annuel MAIS au final je n'ai pas de certitude quant à l'implication ou non des CA dans le calcul des RR...

Merci pour vos lumières.

Les RR se calculent sur la trame annuelle (= cycle de travail déroulé sur l'année) avant la pose des CA.

Vous posez ensuite les CA sur les nuits travaillées, pas sur les RH et RR.

Si vos CA valent 10h, vous devez avoir 18 CA par an (base = 25 CA/an de 7h) auxquels se rajoutent les jours de fractionnement et les hors saison.

[Dr KNOCK]

Merci pour vôtre réponse !
Limpide comme du sérum Phi

Mais cela soulève une autre question : La définition du cycle de travail est-elle obligatoire ? Et d'ailleurs, qu'est ce qui défini un cycle de travail ? Est-ce que le fait de positionner les RH est il suffisant pour définir un cycle ?

Concernant mes CA, s'ils valent 10H, et sans compter les HS et CF, nous n'en totalisons que 16, qui à l'année une fois pris en fonction des nuits travaillées, nous laisse un solde de CA créditeur de 2H30...Ce qui, théoriquement, nous donne droit à 1 CA supplémentaire au bout de 4 ans (Sic ! ) + les fériés qui sont tous rattrapables sauf si positionnés sur un RH en we.

De jour, ils totalisent 25 CA & 17 RTT (-1 pour la journée de solidarité) mais leur CA sont positionné sur tous les jours hormis les RH. Et ils bénéficient d'un CS si 20 Dim et/ou Fériés Travaillés (D'ailleurs je pensais qu'ils pouvaient prétendre à 2 CS ?!)...

Bref, qu'est ce qui vous permet de dire que je peux prétendre à 18 CA ?

[Jo_bis]

La définition du cycle de travail est-elle obligatoire ? Et d'ailleurs, qu'est ce qui défini un cycle de travail ?

Oui depuis la Loi de 2002. C'est au cadre du service d'établir ce roulement suivant les ETP dont il dispose et le nombre de postes nécessaires pour faire fonctionner le service.
Ce qui définit un cycle est l'organisation du service.

Bref, qu'est ce qui vous permet de dire que je peux prétendre à 18 CA ?

Alors, j'apporte une petite précision mon massage précédent qui vaut que pour les agents de jour à 35h.
Pour les agents exclusivement de nuit (à 100% nuit comme vous), la duré légale du travail hebdomadaire est de 32.5h, le CA vaut donc 6.5 centièmes d'heures, soit 6h30.
Ce qui fait que vous avez droit à 16.25 CA arrondi au plus favorable pour le salarié soit 17 CA.

les fériés qui sont tous rattrapables sauf si positionnés sur un RH en we.

Le RH est "sacré" et ne peut être "recouvert" par quoi que ce soit (ni CA, ni RR, ni RTT, NI RF, ni FE...) , il est légiféré.
FE = férié pris le jour même, sa valeur (pour vous) est de 6.5h.
RF = récupérateur de férié pris à distance, sa valeur = 0 (zéro).
Si vous êtes en RH le jour férié, pas de récupérateur.

De jour, ils totalisent 25 CA & 17 RTT (-1 pour la journée de solidarité) mais leur CA sont positionné sur tous les jours hormis les RH

C'est ça.
Deux cas de figure :
- Si le CA vaut 7h pour tout le monde : il sera posé sur les jours travaillés pour les 100%, et sur les jours travaillés ET les RC pour les temps partiels.
- Si le CA est proratisé pour les temps partiels, les CA sont posés exclusivement sur les jours travaillés. Il y a aussi possibilité de jouer sur le nombre de CA pour les temps partiels et dans ce cas ils ne sont pas posés sur les RC, c'est au choix de la Direction et des partenaires sociaux (En 2002 des accords RTT ont été signés dans les établissements, ils cadrent cela).

Par exemple, un agent à 50% pourra avoir :
- 25 CA de 7h posés sur les jours travaillés et les RC.
- 25 CA de 3.5h posés sur les jours travaillés.
- 12.5 CA de 7h posés sur les jours travaillés.

Les RTT valent 0 (Zéro), ils doivent être inclus dans la trame annuelle dès le départ.
Leur nombre est fonction de la balance annuelle, ce qui fait que leur nombre peut varier d'une année à l'autre.

Voilou.

[Dr KNOCK]

Alors, j'apporte une petite précision mon massage précédent qui vaut que pour les agents de jour à 35h.
Pour les agents exclusivement de nuit (à 100% nuit comme vous), la duré légale du travail hebdomadaire est de 32.5h, le CA vaut donc 6.5 centièmes d'heures, soit 6h30.
Ce qui fait que vous avez droit à 16.25 CA arrondi au plus favorable pour le salarié soit 17 CA.

Le RH est "sacré" et ne peut être "recouvert" par quoi que ce soit (ni CA, ni RR, ni RTT, NI RF, ni FE...) , il est légiféré.
FE = férié pris le jour même, sa valeur (pour vous) est de 6.5h.
RF = récupérateur de férié pris à distance, sa valeur = 0 (zéro).
Si vous êtes en RH le jour férié, pas de récupérateur.

Sauf erreur de ma part, car il me semble avoir lu dans les textes qu'un F positionné sur un RH en semaine pouvait être récupérable contrairement au RH du samedi et du dimanche.

Pour les CA, j'aimerai que ce soit le cas chez nous mais si l'on pose 1 CA supplémentaire, alors le compteur se négativera Il n'y a pas d'arrondi au supérieur...seulement un décompte horaire...

Merci pour vos lumières ! J'ai d'autres questions mais qui n'ont plus rien à voir avec le sujet initial donc à suivre...

[Jo_bis]

Sauf erreur de ma part, car il me semble avoir lu dans les textes qu'un F positionné sur un RH en semaine pouvait être récupérable contrairement au RH du samedi et du dimanche.

Je ne pense pas mais il y a beaucoup d'interprétations possibles.

[Dr KNOCK]

Bonjour,

Je précise ce que j'affirmais en citant ma source qui est un manuel (bible) de l'APHP mis à disposition des CDS

- TOME I Organisation du temps de travail - chapitre 4 Repos supplémentaires et jours fériés - (Puisé des Textes réglementaires : Ordonnance n° 82-272 du 26/03/82, Loi n° 47-778 modifiée et complétée par la loi n° 48-746 du 28/04/48; Décret n° 2002-8 du 4 janvier 2002- Titre II; Circulaire DHOS/P1/2002-240 du 18 avril 2002 (article 3.6); Note A.P-H.P n° AB/28-95 du 27/04/95.) & chapitre 3 Congés annuels (Puisé des textes Textes législatifs et réglementaires - Loi n° 86-33 du 09 janvier 1986 - Article. 41 ( titre IV) ; - Décret n° 91-155 du 06/02/91 modifié (contractuels) ; - Décret n° 2002-8 du 4 janvier 2002 ; - Décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 ; - Circulaire DH/8D/86 n° 188 du 17 juin 1987 modifiée (art. 41 (non paiement des congés annuels non pris)); - Circulaire ministérielle n° 89-1711 du 30/01/89, § 6.12 ; - Circulaire DHOS/P1/2002-240 du 18 avril 2002 ; - Lettre ministérielle relative aux congés annuels, délais de route; - Note A.P-H.P. n° 91-149 du 08/03/91 (report de congés annuels);

"Le repos supplémentaire correspond à la récupération des jours fériés travaillés ou non travaillés pour les agents en repos variables.
Les agents travaillant en repos variables tels que définis par le décret n°2002-9 du 4 janvier 2002 ont droit à la compensation des jours fériés intervenant sur leur repos hebdomadaire : la compensation est égale à un jour calendaire. Si leur repos fixe ne comprend pas simultanément le samedi et le dimanche, les agents ont droit aussi à une compensation lorsque le jour férié coïncide avec le jour ouvrable : la compensation est égale à un jour calendaire.
Le repos supplémentaire doit être pris en jour et ne peut, en aucun cas, être fractionné en heures.
La récupération des jours fériés doit être prise au cours de l'année civile sauf nécessité absolue de service.

Cas des agents en 10 heures de nuit :
Pour les agents ayant une activité en 10 heures de nuit, les 11 jours fériés sont des jours calendaires. La prise d’un repos supplémentaire n’a donc aucune incidence sur l’attribution des repos récupérateurs."

"Le ou les jours fériés situés dans une période de congé annuel sont automatiquement décomptés du congé annuel ; ils ne donnent pas lieu à récupération.
Exemple : Le 14 juillet survenant lors d'une période de congés annuels sera compté comme jour férié (et non jour de C.A) s'il tombe sur un jour ouvré ;
Lorsque le jour férié coïncide avec un jour de repos hebdomadaire, la règle de récupération des jours fériés s’applique pour les agents en repos variable.
Aucune compensation n’est accordée lorsque les repos hebdomadaires interviennent à dates fixes incluant le samedi et le dimanche.
Lorsque les repos hebdomadaires interviennent à dates fixes, mais ne comprennent pas simultanément le samedi et le dimanche, la compensation est accordée quand le jour férié coïncide avec le jour ouvré."

Voilà pour être précis, ce qui me faisait dire que le férié est récupérable s'il tombe un jour ouvré...Tout en sachant que je suis 100% de nuit et que si je connais à l'année mes we en RH (1 we sur 2), en revanche, je ne connais pas le positionnement des RH sur jours ouvrés.