Que risque le plagiaire ?

[baloo]

Que risque un plagiaire pour avoir plagié des textes amateurs ?

Est ce que cela va plus loin que le côté "moral" du rappel à l'ordre ?

C'est c'que je me demande en sachant que ce sont des oeuvres amateurs , donc bon ... aucune trace d'un copyright évidemment , ni inscrites sur aucun registre .

[Cédric le jeune]

En France, le droit d'auteur s'applique dès la conception intellectuelle d'une œuvre et sans tenir compte de son caractère amateur ou professionnel.
Les peines sont diverses et variées et dépendent de la nature du plagiat et de son utilisation.
Pour plus de précisions rapportez-vous au Code de la propriété intellectuelle (Ed. Journaux Officiels).

[baloo]

Merci Cédric pour cette réponse : )

Très complète . Je vais de suite sur le code de la propriété intellectuelle : )

[saisai]

Que risque un plagieur pour avoir plagié des textes amateurs ?

Est ce que cela va plus loin que le côté "moral" du rappel à l'ordre ?

C'est c'que je me demande en sachant que ce sont des oeuvres amateurs , donc bon ... aucune trace d'un copyright évidemment , ni inscrites sur aucun registre .

un plagieur, c est un gars qui va à la plage, c est ca ???

[baloo]

un plagieur, c est un gars qui va à la plage, c est ca ???

Heu ... wéwé ... wé : ) T'es en forme toi dis-donc ;- )

Oh ... mais ohh ... on dit un plagiaire , toutes mes excuses .

La plagiate ( ?! ) ici , copie-colle des écrits , refuse de les enlever après rappel , éteins nos messages et enclenche un mutisme à taper sur les nerfs . Donc non elle est pas sur la plage : )

Et le plagist s'occupe de infrastructures propres à la plage .

[Amodeba]

En l'occurrence, le plagiat

[baloo]

En l'occurrence, le plagiat

Tout à fait , ce qui n'enlève pas ses neurones féminins de l'avoir fait

* aie *

[~N.64~]

Et sinon, c'est quoi le problème??? Genre sans sous entendu...

De la simplicité que diable !!!

[Cédric le jeune]

Genre, je suppose que la question est posée pour savoir jusqu'à quel point on peut copier une œuvre sans prendre de risque judiciaire.

[baloo]

Genre, je suppose que la question est posée pour savoir jusqu'à quel point on peut copier une œuvre sans prendre de risque judiciaire.

Non , la question à été posé parce qu'une amie à retrouvé une de ses oeuvres ici et là sans son autorisation bien sûr . Et comme il reste de l'ordre de l'amateurisme , on pensait ( enfin moi surtout ) pas que des sanctions autres que morales soient prises .

[~N.64~]

Oeuvre de quel genre

[Cédric le jeune]

Genre, je suppose que la question est posée pour savoir jusqu'à quel point on peut copier une œuvre sans prendre de risque judiciaire.

Non , la question à été posé parce qu'une amie à retrouvé une de ses oeuvres ici et là sans son autorisation bien sûr . Et comme il reste de l'ordre de l'amateurisme , on pensait ( enfin moi surtout ) pas que des sanctions autres que morales soient prises .

Cette personne est en droit d'exiger le retrait de l'œuvre du support qui la publie. Sinon, elle peut porter plainte et exiger une décision de justice assortie d'amende et de dommages et intérêts.

[Cédric le jeune]

Oeuvre de quel genre

L'article L112-2 du Code cité précédemment les détaille et elles sont nombreuses. Il y en a 14 sortes dans tous les domaines.

[baloo]

Cette personne est en droit d'exiger le retrait de l'œuvre du support qui la publie. Sinon, elle peut porter plainte et exiger une décision de justice assortie d'amende et de dommages et intérêts.

C'est ce qui a été fait , mais visiblement , aucune réaction de l'intéréssé .

Elle fait comme si de rien n'était .

[Cédric le jeune]

La phase suivante est une injonction par courrier recommandé annonçant les poursuites en cas de persistance de la publication.
Ensuite il faudra pyaer un huissier pour constater l'infraction et deposer plainte.