Remplacement au long terme

[Vaulot25]

Bonjour j'aimerais être éclairé sur une question :
je suis infirmière libérale remplaçante depuis quelques années auprès d'un cabinet que je remplace ponctuellement c'est-à-dire plusieurs jours par semaine ainsi qu'un week-end sur deux. Mon ARAPL m'a informé récemment que je risquais un contrôle car j'effectue des remplacements réguliers et que cela pouvait être considéré comme de la collaboration déguisée.
Lorsqu'un remplacement est régulier il y a un risque d'être assujetti à la TVA, et devenir collaboratrice ne m'intéresse pas j'aimerais rester remplaçante et à la limite payer de la TVA sur ma rétrocession..
Savez-vous si dans ce cadre (où je paierais de la TVA) le remplacement régulier est autorisé? J'envoie tous les ans une autorisation annuelle de remplacement à l'ARS.
Visiblement la sécurité sociale est en ce moment en pleine chasse contre les idels...
Merci de vos réponses car ni l'ordre infirmier ni Internet ne répondent à mes questions

[la fouaise]

Il y a, je crois un malentendu: votre AGA vous certainement expliqué que votre remplacée , peut se voir infliger la TVA sur le montant des retenues qu'elle prélève sur les rétrocessions si celles-ci(les retenues) dépassent un certain montant;
Remplacer plusieurs jours par semaine plus un we sur 2 depuis plsieurs années n'est pas du rempla ponctuel, tout de même
elle risque même de voir les urssaf requalifier les remplas en contrat de travail..
vous , vous ne risquez rien à priori

[execho]

comme le disait le juriste du forum,il n'y a pas de textes réglementaires sur le repos hebdomadaire ou les congés annuels pour les infirmières libérales,la notion d'indisponibilité de la titulaire est seule mentionnée,la seule exigence légale est le montant annuel de rétrocession et que la titulaire ne travaille pas pendant le remplacement;

[caducee1717]

bonjour execho,

je ne saisi pas bien le sens de ta réponse car en relisant la question je crois que la remplaçante s'interroge par rapport à la notion de TVA plutôt que par rapport aux jours de travail/repos...

un lien qui explique assez bien je crois :

http://www.aga-ps.com/?p=391

[execho]

oui, la fouaise a répondu,je rajoutais que une infirmière peut très bien se faire des repos réguliers donc prendre une remplaçante.

[caducee1717]

Bien sûr, sauf que dans son cas le rythme régulier signe effectivement une collaboration déguisée plutôt qu'un remplacement...



(mais je ne jette pas la pierre car moi aussi j'ai procédé comme ça durant un certain temps avant de transformer le contrat de rempla en contrat de collaboration).

[Vaulot25]

Merci pour vos réponses, après il est vrai que je me pose la question de l autorisation d effectuer des remplacements au long terme.. Je n'arrive pas à trouver sur internet si on peut rester en tant que remplaçante sur un cabinet sans forcément être dans l obligation de devenir collaboratrice car tout le monde ne veux pas forcément devenir titulaire surtout en zone surdotée..! Après si je dois payer de la TVA sur les retro mais qu'en retour on me laisse tranquille ma foi tant pis! Merci de m'éclairer, je pense ne pas être la seule dans ce cas la...

[execho]

à partir du lien fourni par La Fouaise,vous pouvez dialoguer avec l'infirmière que vous remplacez et lui demander si elle est au courant de cette histoire de TVA ,c'est elle que cela concerne.Il ne revient pas aux remplaçantes de vérifier la raison de l'indisponibilité .En zône sur dotée,je ne vois ^pas comment une infirmière peut avoir du temps libre sans remplaçante,à moins que son associée ne travaille plus de jours.

[la fouaise]

Merci pour vos réponses, après il est vrai que je me pose la question de l autorisation d effectuer des remplacements au long terme.. Je n'arrive pas à trouver sur internet si on peut rester en tant que remplaçante sur un cabinet sans forcément être dans l obligation de devenir collaboratrice car tout le monde ne veux pas forcément devenir titulaire surtout en zone surdotée..! Après si je dois payer de la TVA sur les retro mais qu'en retour on me laisse tranquille ma foi tant pis! Merci de m'éclairer, je pense ne pas être la seule dans ce cas la...

Puisqu'on vous dit qu'une remplaçante n'a pas de TVA à payer, et qu'elle peut rester remplaçante toute sa vie si çà lui chante, vous ne lisez pas les réponses qu'on vous apporte
Le dérapage possible concerne la titulaire du cabinet qui peut se retrouver à gagner trop de sous sur les retenues sur rétrocessions, et se retrouver soumise à TVA voire davantage avec les Urssaf
C'est quoi votre problème?

[Vaulot25]

Le problème c'est que d'après l'ordre infirmier un remplacement régulier auprès d'un cabinet n'est pas légal sinon cela s appelle de la collaboration déguisée (c'est leur terme) et que d'après eux je dois devenir collaboratrice obligatoirement si je souhaite continuer à remplacer à ce rythme.

[execho]

en aucun cas cela ne ressemble à de la collaboration,à la limite c'est une association de fait.Pour trancher vous pouvez vous rapprocher du service relation avec les professionnels de santé de votre cpam en précisant qu'il s'agit d'une zône sur dotée et en vous expliquant de visu.Vous aurez ainsi affaire aux signataires de la convention,ce qui n'est pas le cas de l'ordre infirmier.Expliquez bien qu'il ne s'agit pas d'augmenter le nombre de patients puisque l'infirmière ne travaille pas les mêmes jours que vous(collaboration) mais de permettre à l'infirmière de se reposer.

[caducee1717]

si vaulot25 ne facture pas elle-même en son nom c'est bel et bien du remplacement...c'est la remplacée qui facture et qui rétrocède ensuite à sa remplaçante.
Si vaulot25 facture en son nom à elle c'est de la collaboration.

Il faut bien utiliser les termes appropriés.

[Vaulot25]

Merci beaucoup pour toutes vos réponses!