Résiliation rempla pour Collaboration ?

Forum de l'exercice en libéral et des soins à domicile

Modérateurs : Modérateurs, Infirmiers - Libéral

Répondre
PierreC47
Messages : 3
Inscription : 25 août 2022 09:32

Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par PierreC47 »

Salut, je viens pour vous demandez votre aide (HEEEEELP)

Voila je suis IDEL rempla depuis Avril 2022, et j'ai pris deux contrats de rempla, bon pour le moment tout va bien, je fais ma best life.

Jusqu'au jour où on m'a proposé, une collaboration avec l'un des deux cabinets (mon pref), donc bien sûr, j'ai dit, "Ok, on y va".

Problème:
L'autre cabinet avec lequel j'ai un contrat jusqu'en décembre 2022 était pas trop chaud pour me laisser comme ça (il galère pour avoir des rempla... patient lourd, rythme soutenus...)

Du coup, j'ai regardé un peu les clauses du contrat (donc si j'ai bien compris je me tourne vers "Article 11.2 : résiliation unilatérale") où il m'a mis 15j de préavis.

Dans ce cas là, pour une collaboration, est-ce une raison valable pour pouvoir résilier le contrat ? (et si vous avez un modèle de résiliation je suis interessé, ma plume n'est pas digne de molière )

Merci de votre réponse!
execho
Gold VIP
Gold VIP
Messages : 5791
Inscription : 29 mai 2010 22:01

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par execho »

Bonsoir.Votre contrat jusqu en decembre sauf remplacement maladie ou maternité est bizarre.Quel est la raison du remplacement?Normalement vous devez avoir un contrat pour chaque période de remplacement,exemple du 4 juillet au 12 juillet.Le contrat effectué ,vous êtes libre d en signer un autre ou pas.Un contrat qui dit que vous êtes remplaçante jusqu'à en décembre et on vous dira quels jours à mesure.....ça n,a aucune base légale.Bref,donnez votre preavis sans raison si vous voulez et partez.
execho
Gold VIP
Gold VIP
Messages : 5791
Inscription : 29 mai 2010 22:01

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par execho »

...par contre étudiez bien les règles de la convention nationale des infirmieres sur les clauses de non concurrence au bout de trois mois de remplacement.Si vous comptez vous installer comme collaboratrice dans son secteur.
Leopold Anasthase
Star VIP
Star VIP
Messages : 13456
Inscription : 06 mai 2004 14:45
Localisation : ici

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par Leopold Anasthase »

Bonjour

Si votre contrat va jusqu’en décembre, ne pouvez-vous pas attendre décembre pour débuter votre collaboration ?
PierreC47
Messages : 3
Inscription : 25 août 2022 09:32

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par PierreC47 »

execho a écrit :Bonsoir.Votre contrat jusqu en decembre sauf remplacement maladie ou maternité est bizarre.Quel est la raison du remplacement?Normalement vous devez avoir un contrat pour chaque période de remplacement,exemple du 4 juillet au 12 juillet.Le contrat effectué ,vous êtes libre d en signer un autre ou pas.Un contrat qui dit que vous êtes remplaçante jusqu'à en décembre et on vous dira quels jours à mesure.....ça n,a aucune base légale.Bref,donnez votre preavis sans raison si vous voulez et partez.

L'infirmier que je remplace est seul dans son cabinet, je le remplace pour qu'il puisse prendre des repos,
toute les dates qu'ils avaient besoin ont été marqué donc il est dans la règle.
concernant la clause du contrat pour l'installation , c'est bon je suis a 40 km de son cabinet
PierreC47
Messages : 3
Inscription : 25 août 2022 09:32

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par PierreC47 »

Leopold Anasthase a écrit :Bonjour

Si votre contrat va jusqu’en décembre, ne pouvez-vous pas attendre décembre pour débuter votre collaboration ?
Malheuresement non...
execho
Gold VIP
Gold VIP
Messages : 5791
Inscription : 29 mai 2010 22:01

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par execho »

Bonjour.Desolee,mais si votre contrat liste les jours de repos de votre remplacee jusqu en dec,en vous nommant remplacante a ces dates,alors votre.contract ne correspond pas aux motifs prevus de remplacement.La remplacante doit signer un contrat pour chaque periode et est entierement libre de refuser la suivante.L ordre infirmier si il donne le feu vert pour des contrats comme le votre le fait en contradiction de la convention signee entre les syndicats et la securite sociale.Et aussi pour couvrir la mon autorisation d avoir une collaboratrice ou associee pour une infirmiere seule en zone sur dotee .
execho
Gold VIP
Gold VIP
Messages : 5791
Inscription : 29 mai 2010 22:01

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par execho »

....dans la convention le remplacement pour congë est prevu.Ill est d usage de considerer le repos court comme conge.Mais chaque repos a son contrat.Last vie dead liberale seule c est d esperer que sa remplacante habituelle sera libre
execho
Gold VIP
Gold VIP
Messages : 5791
Inscription : 29 mai 2010 22:01

Re: Résiliation rempla pour Collaboration ?

Message par execho »

Ceci dit pour informer de la Convention les lecteurs du forum interresses par le statut liberal.Pas pour vous faire des histoires
Répondre