Rupture contrat idel remplaçante

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Idelrempla34
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Rupture contrat idel remplaçante

Message par Idelrempla34 »

Bonjour je suis idel remplaçante dans un cabinet depuis 1 ans et demi et je souhaite faire une rupture de contrat de remplacement
de façon unilatérale quels sont mes droits et mes obligations?
Sur mon contrat il y a marquer un préavis de 1 mois mais de façon bilatérale.
Merci à celles et ceux qui prendront le temps de me répondre
execho
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par execho »

Bonjour,pour bien comprendre,il faudrait savoir la raison d'un remplacement si long.Une longue maladie?Une formation ?Deux grossesses successives?Ceci pour voir si le contrat est valable.Ce qui est normal,c'est un contrat pour chaque période de remplacement,pas un engagement pour des contrats successifs.
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Idelrempla34 »

Bonjour alors au début je remplaçais une collègue à elle qui maintenant et parti du coup celle qui me rétrocède maintenant m‘as fait un contrat de octobre à mars et vient de me l’as renouveler de mars à octobre (avenant) je remplace pour alléger le cabinet en fait ce n’est pas pour une maladie ou autre
execho
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par execho »

Bonjour.Donc c'est un détour des textes.Par confraternité vous pouvez donner votre préavis de un mois puis partir sans vous retourner.Dites par oral que le contrat est établi sans raison défendable de remplacement,et que vous voulez cesser.Les deux parties étant"complices".
execho
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par execho »

Par contre,dans le cas d'un contrat de remplacement normal(ayant une cause),la clause de rupture avec préavis de un mois ET accord des deux parties,est normale.
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Lenalan
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Lenalan »

J'ai aussi un contrat de 1 an renouvelable depuis février 2019 dans le même cabinet (je suis donc dans mon 1er renouvellement, 2ème année, j'ai un contrat du 1er janvier au 31 décembre, et tous les mois il y a un avenant avec les dates), ça a été validé par l'ordre (je remplace 5 personnes différentes, avec des dates aléatoires d'un mois à l'autre, pour motif de vacances ou simplement de repos supplémentaires: j'ai une collègue qui ne travaille jamais le mercredi et le samedi, et une autre jamais le lundi, les autres c'est variables, et ça suffit à me faire un mois complet depuis presque 2 ans puisque les 5 IDEL ont un roulement fixe). Le tout est de faire valider par l'ONI.

Si ton contrat stipule un préavis de 1 mois, tu leur envoie une lettre recommandée pour leur indiquée que tu cesseras les remplacements dans leur cabinet à compter du... à date d'un mois à partir d'aujourd'hui.
"bilatéral" ça veut dire que la remplaçante ou la remplacée peut "profiter" de ce mois de préavis pour mettre fin au contrat. Je ne vois pas comment une remplacée peut refuser que tu t'en ailles si le préavis est dans les règles, c'est quand même pas la prison... Surtout si ton contrat court jusqu'en décembre, c'est un enfer pour tout le monde de forcer les gens à rester (ou dans l'autre sens, de forcer la remplacée à garder la remplaçante dont elle ne veut plus)!
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Idelrempla34 »

Je pensais que le préavis de 1 mois été valable uniquement si les deux partis étais d’accord sur le départ. Dans mon cas elle vont sûrement être surprise mais elle m’impose un planning avec beaucoup de jours concentré à la suite et bien sûr je suis la seule a le faire et elle me dit tu es remplaçante donc en gros la dernière arriver et pas le choix pendant que chacune a 18 jours de vacances, au début elle voulais prendre 1 mois en août j’ai dis que mois aussi je souhaitais prendre des vacances en août les deux première semaine finalement je me retrouve avec a avoir la dernière semaine de juillet et la première d’août et elle m’as enlever 4 jours pour soit disant étaler mes jours ..
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Lenalan
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Lenalan »

Idelrempla34 a écrit :Je pensais que le préavis de 1 mois été valable uniquement si les deux partis étais d’accord sur le départ. Dans mon cas elle vont sûrement être surprise mais elle m’impose un planning avec beaucoup de jours concentré à la suite et bien sûr je suis la seule a le faire et elle me dit tu es remplaçante donc en gros la dernière arriver et pas le choix pendant que chacune a 18 jours de vacances, au début elle voulais prendre 1 mois en août j’ai dis que mois aussi je souhaitais prendre des vacances en août les deux première semaine finalement je me retrouve avec a avoir la dernière semaine de juillet et la première d’août et elle m’as enlever 4 jours pour soit disant étaler mes jours ..
Je vois pas comment on peut, humainement, enchaîner les gens, pour moi "bilatéral" ne veut pas dire qu'on doit obtenir l'accord de l'autre pour partir ou se séparer de sa remplaçante...
Au pire, quelle est la "punition" prévue en cas de refus de se plier à leur refus de te laisser partir: compensation financière? obligation de venir malgré toi?
C'est joli, on a un contrat, mais si tu ne viens pas les jours prévus après les avoir prévenues 1 mois à l'avance, il se passe quoi?

Après évidemment on peut se mettre à leur place: ce sera une grosse galère de retrouver une remplaçante et ça risque de mettre leurs vacances à l'eau. D'où l'intérêt de trouver un accord avec toi pour éviter que tu les plantes avant septembre.
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par execho »

Bonjour lénalan.L ordre se trompe.Il ne peut pas y avoir deux contrats qui marchent en parallèle.Un de un an.Et un au coup par coup.C'est un détournement des textes.En fait le fonctionnement normal de ce cabinet nécessiterait un poste permanent pour pallier aux congés.C'est ce qu'on appelle un arrangement entre amis.Par ailleurs,il y a un préjudice dans une rupture de contrat de remplacement avant son terme par la remplaçante,c'est pourquoi elle doit être acceptée par le remplacé.Ce sont les syndicats qui sont signataires de la convention,pas l'ordre.
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Lenalan »

execho a écrit :Bonjour lénalan.L ordre se trompe.Il ne peut pas y avoir deux contrats qui marchent en parallèle.Un de un an.Et un au coup par coup.C'est un détournement des textes.En fait le fonctionnement normal de ce cabinet nécessiterait un poste permanent pour pallier aux congés.C'est ce qu'on appelle un arrangement entre amis.Par ailleurs,il y a un préjudice dans une rupture de contrat de remplacement avant son terme par la remplaçante,c'est pourquoi elle doit être acceptée par le remplacé.Ce sont les syndicats qui sont signataires de la convention,pas l'ordre.
Et si la remplacée refuse que la remplaçante rompe le contrat, elle a quel recours et que risque la remplaçante? Forcer les gens à faire ce qu'ils n'ont pas envie, c'est aussi le meilleur moyen qu'ils fassent n'importe quoi dans le travail (ne pas venir, bâcler les soins...) et c'est pire que de devoir trouver quelqu'un d'autre en 1 mois... sans parler des procédures sans fin....
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par execho »

c'est comme quitter un cdd avant sa fin dans le privé,soit le patron rentre chez lui et dit à sa femme"c'était encore un charlot,on ne part plus en vacance josiane".Soit il porte plainte et demande des indemnités pour le préjudice.
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Idelrempla34 »

A oui ça peut aller loin je pensais pas que l’infirmier remplacé pouvais carrément porter plainte car son remplaçant décide de rompre le contrat !!!
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Lenalan »

execho a écrit :c'est comme quitter un cdd avant sa fin dans le privé,soit le patron rentre chez lui et dit à sa femme"c'était encore un charlot,on ne part plus en vacance josiane".Soit il porte plainte et demande des indemnités pour le préjudice.
Sauf que le remplacement n'est pas un CDD et les remplacées ne sont pas nos employeurs... Il faudrait voir ce que disent les textes, mais il me semble que c'est beaucoup plus flou que pour la rupture d'un CDD :D
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Lenalan »

Idelrempla34 a écrit :A oui ça peut aller loin je pensais pas que l’infirmier remplacé pouvais carrément porter plainte car son remplaçant décide de rompre le contrat !!!
Au pire, elles te demandent des sous... A voir combien peut te coûter cette affaire!
Moi perso je préfère payer que de me forcer à faire un truc que je ne veux pas faire....
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Re: Rupture contrat idel remplaçante

Message par Idelrempla34 »

Oui car la ça me parait vraiment strict quand même !!
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