risque collaboration deguisée

[fky]

bonjours, je suis libéral depuis plusieurs année
je me suis séparé de mon ex collègue , et j'ai du pendant un temps travailler tous les jours , avant d'avoir un patientèle plus étoffés, ensuite j'ai cherché une remplaçante pour me permettre de souffler
cela a pris un peu de temps mais aprés un ans j'ai pu la prendre plus de 10 jours par mois pendant un an de plus.
actuellement, je souhaite continuer avec elle car elle est compétente, et on fonctionne pareil et faire 15 jours chacun
cependant elle a toujours le statut de remplaçante, donc ni ses feuilles et est enregistré comme remplacant auprés de l'ONI , et comme je suis installé dans une région surdoté IDE liberal , ben ils lui refuse son installation
ben j'ai peur si je signe avec elle un contrat de remplacement encore et qu'elle travaille une semaine sur deux que cela soit considérée comme une collaboration déguisée, mais je ne me vois pas repartir a zéro, re avoir confiance en autre autre infirmiere, d'autant plus qu'elle est apprécié de mes patients
voila merci pour vos reponses

[execho]

C'est une collaboration ou même association déguisée,que ce soit elle ou une nouvelle recrue.

[execho]

je suppose que se séparer de votre ancien collègue n'était pas facile,mais si il est parti est ce que du coup il n'y a pas un poste de libre pour s'installer pour votre remplaçante.Si non,vous pensiez à quoi pour l'avenir?

[fky]

ok donc au depart aussi kan elle me faisait 3/4 jours par mois s'en etait une collaboration deguisée?
donc pour avoir une remplaçante il faut uniquement être un cabinet a 2 titulaire pour que l'un puisse ensuite se faire remplacer de manière épisodique
du coup aucune remplaçante ne peut être "testé" avant toute collaboration?


ensuite pour répondre a la deuxième personne, en fait on était titu sur la ville tout les deux du coup personne n'a quitté la ville et laissé "sa place" pour une nouvelle personne
et sinon au contraire ça été une très bonne chose de ne plus travailler avec elle

merci pour les reponses

[fky]

et je souhaite faire une vrai collaboration avec elle, moi pour etre en règle et avoir quelqu’un de confiance , apprécié de mes patient

[execho]

le remplacement est pour une indisposition due par exemple à .,un congé mater,une action de formation,un repos.En zône sur dotée les infirmières installées seules trouvent le moyen de coopérer avec un autre cabinet qui soigne la patientèle quelques jours ou un jour par semaine,ou bien elles font comme vous,elles prennent des "vacances" 15 jours par mois,et à cette occasion prennent une remplaçante qui est une associée déguisée.En fait l'accord signé avec les syndicats sur les zônes sur dotées est un accord pour diminuer les libérales donc les soins,c'est pour cela qu'il est fait pour empêcher les installations donc les collaborateurs sauf départ d'un installé.En zône sur dotée vous n'avez pas de solution légale.

[fky]

oki merci pour l'explication

du coup maintenant, le contrat que l'on a envoyé a l'ordre va surement nous revenir avec cette remarque qu'il s'agit d'un contrat de collaboration déguisé...
soit je trouve un autre titulaire avec qui m'associer et je la quitte...
soit j’écris a la cpam pour faire une réclamation car elle demande tous les ans a passer titulaire dans ce secteur (dsl j'ai pas l'autre mot pour dire qu'elle a ses feuilles) et a eu pour le moment des refus
et moi je repars a zéro pour trouver une infirmier qui passe bien avec les patient et fiable..bon ...

je voulais savoir justement si vous me conseilliez d’appeler la cpam et de trouver un arrangement avec eux ou si je laisse courir et j’attends un rappel a l'ordre de la CPAM , peut être qu'entre temps sa titularisation aura été acceptée...

merci en tout cas

[Lenalan]

Je connais des collègues qui fonctionnent comme ça depuis longtemps en zone surdotée, la CPAM les "tope" régulièrement pour collaboration déguisée. La "remplaçante" demande régulièrement d'être en règle mais on lui refuse car zone surdotée (même problème que la votre). Le seul titulaire du cabinet indique à la CPAM qu'il ne peut pas assurer seul les soins 30 jours/30 et qu'il a besoin de jours de repos (15 jours sur 30 de remplacements pour sa remplaçante, depuis plusieurs mois) mais qu'il serait ravi de collaborer avec sa remplaçante si elle y était autorisée (ce n'est pas le cas et pas près de l'être à priori).

A ce jour ça ne va pas plus loin.

[execho]

vu l'ancienneté de votre remplaçant je demanderais si j'étais elle une autorisation d'installation comme associée à votre adresse.On peut toujours rêvé que une infirmière cesse son activité dans votre secteur et sans successeur,ce qui autorise une installation.Il faut re demander cette autorisation tous les trois mois.

[Livia, Solution IDEL]

Le fait est, @Fky , qu'au point de vu de la CPAM vous n'étiez pas à la recherche d'un ou d'une remplaçante après votre séparation mais bien à la recherche d'une collaboration. Il se trouve que la personne avec qui le feeling passe n'est pas autorisée à exercer en tant que tel.

Continuez de renouveler les demandes, ou recherchez une collaboratrice ayant obtenue le statut de titulaire dans la zone.

Bonne continuation

[fky]

bonjour je reviens sur le sujet car le problème n'est pas réglé ...
je voulais savoir si je prend une autre remplacante et que du coup je tourne a 2 remplacante pour mes repos, cela marche t'il?
sinon cela veut dire que l'on ne peut pas etre seul sur un cabinet et choisr de ne pas avoir d'associé, on est obligé d'avoir une collaboratrice puisque l'on ne nous permet pas d'avoir un remplaçant fixe !!!
et si on a 2 remplaçants du coup la peut être que ce n'est pas considéré comme une collaboration déguisée?

je compte aussi contacter l'ordre et les syndic infirmier ,avant d'aller vers la cpam ,
mais je compte régler le pb assez vite car j'ai vu que certaines collègues pouvaient être condamné et interdites d'exercer pendant un moment ...

[execho]

en zône sur dotée une collaboratrice ne peut travailler que si il y a un départ d'infirmière installée.jusqu'à dernièrement l'ordre ne surveillait pas les remplaçantes.A l'arrache, les infirmières des zônes surdotées et seules en cabinet la jouait du genre"cela ne regarde personne si je prend quinze jours de congés annuels par mois",donc une remplaçante très occupée.

[Lenalan]

en zône sur dotée une collaboratrice ne peut travailler que si il y a un départ d'infirmière installée.jusqu'à dernièrement l'ordre ne surveillait pas les remplaçantes.A l'arrache, les infirmières des zônes surdotées et seules en cabinet la jouait du genre"cela ne regarde personne si je prend quinze jours de congés annuels par mois",donc une remplaçante très occupée.

En même temps, le titulaire ne peut pas faire 30 jours dans le mois sans repos, et il n'y a pas de solution s'il n'y a pas de collaboratrice disponible dans le secteur ni de place qui se libère pour que sa remplaçante devienne collaboratrice ou associée. Comment faire dans ce cas-là?

[execho]

Dans le cas de cabinet avec une seule infirmière,le fonctionnement peut se faire avec un autre cabinet sous la forme de coopération,càd que le patient change de cabinet puis revient et ceci régulièrement,c'est ce que faisait notre interlocutrice avant .Ou bien,l'infirmière prend une petite tournée en refusant des malades et travaille presque tous les jours.Il faut bien réfléchir donc avant d'acheter une patientèle et de s'installer dans un cabinet à une seule infirmière dans une zône sur dotée.Pour ce qui est du fait que on doit se reposer quand même,il faut replacer la zône sur dotée dans son contexte original:le but est de limiter les soins infirmiers dans une zône et la sécu et les collègues vous diront de prendre moins de malades si vous êtes lassée.

[Lenalan]

Dans le cas de cabinet avec une seule infirmière,le fonctionnement peut se faire avec un autre cabinet sous la forme de coopération,càd que le patient change de cabinet puis revient et ceci régulièrement,c'est ce que faisait notre interlocutrice avant .Ou bien,l'infirmière prend une petite tournée en refusant des malades et travaille presque tous les jours.Il faut bien réfléchir donc avant d'acheter une patientèle et de s'installer dans un cabinet à une seule infirmière dans une zône sur dotée.Pour ce qui est du fait que on doit se reposer quand même,il faut replacer la zône sur dotée dans son contexte original:le but est de limiter les soins infirmiers dans une zône et la sécu et les collègues vous diront de prendre moins de malades si vous êtes lassée.

Oui c'est ce qu'ils répondent... mais même si on a un seul patient avec 3 passages 7 jours sur 7 dimanche et fériés compris, ça reste du 7 jours/7 sans repos et la rentabilité proche du zéro.... Donc la seule solution possible est la coopération avec un autre cabinet.
Mais je comprends que ce "contournement" du système finit par créer des ennuis, même s'il se fait beaucoup.