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Circulaire DGS/SD6C no 2006-346 du 1er août 2006

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Circulaire DHOS/P2/O2DGS/6C no 2006-21 du 16 janvier 2006

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Circulaire DHOS/O2/DGS/6C/DGAS/1A/1B no 2005-521 du 23 novembre 2005

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Circulaire interministérielle DGS/SD6 C, DHOS/O 2/DESCO n° 2005-471 du 18 octobre 2005

Circulaire interministérielle DGS/SD6 C, DHOS/O 2/DESCO n° 2005-471 du 18 octobre 2005 relative à la mise en oeuvre d'un dispositif de partenariat… 0

Circulaire DHOS/O 2 n° 2004-507 du 25 octobre 2004

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Arrêté du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations issues d'une enquête… 0

CIRCULAIRE DGS/2C/DHOS/P2 n° 2001/235 DU 28 MAI 2001

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CIRCULAIRE N°2000-227 DU 21 AVRIL 2000 relative à la situation des infirmiers de secteur psychiatrique prise en application du décret n° 99-1147 du 29 décembre 1999 relatif à l'application de l'article L. 474-2 du code de la santé publique

CIRCULAIRE N°2000-227 DU 21 AVRIL 2000 relative à la situation des infirmiers de secteur psychiatrique prise en application du décret n° 99-1147 du… 0

ARRETE DU 16 DECEMBRE 1998 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatrique

ARRETE DU 16 DECEMBRE 1998 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatriqueLe secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale,… 0

ARRETE DU 14 JANVIER 1993 relatif à l'attribution du diplôme d'État d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique et du certificat cadre infirmier de secteur psychiatrique

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ARRETE DU 14 JANVIER 1993 relatif aux lieux d'exercice des infirmiers de secteur psychiatrique

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CIRCULAIRE N° 55 DU 29 DECEMBRE 1992 relative à l'application de l'arrêté du 30 mars 1992

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ARRETE DU 30 MARS 1992 relatif à l'attribution du Diplôme d'état d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique

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Circulaire DGS/SD 2C no 2006-251 du 9 juin 2006

Circulaire DGS/SD 2C no 2006-251 du 9 juin 2006 relative à la mise en oeuvre du plan de formation destiné aux personnels aides-opératoires et aides… 0

Circulaire DHOS/P2 n° 2005-392 du 24 août 2005

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Arrêté du 23 octobre 2002 relatif à l'organisation des épreuves de vérification des connaissances des personnels aides opératoires et aides instrumentistes

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Arrêté du 22 octobre 2001

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Décret n° 2002-1252 du 10 octobre 2002

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Décret n° 2001-928 du 4 octobre 2001 modifiant le décret no 71-388 du 21 mai 1971

Décret n° 2001-928 du 4 octobre 2001 modifiant le décret no 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire… 0

Circulaire DHOS/P 2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en oeuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001

Circulaire DHOS/P 2 n° 503 du 25 septembre 2002 relative à la mise en oeuvre des décrets n° 2001-1374 du 31 décembre 2001 portant modification du… 0