arret maladie, maintien de salaire, CGOS
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- Norma Colle
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Gengis a écrit :Je n'ai rien compris à la démonstration...
Il n'y a que les jours travaillés qui génèrent des rtt.
C'est ce que je dis...Donc en arrêt de travail il n'y a que les jours où on aurait dû travailler qui ne génèrent pas de RTT . Les RH qui étaient programmés si tu avais travaillé normalement ne doivent pas être comptées en négatif de RTT si tu es en arrêt de maladie...Donc les RH prévus restent des RH ...Suis-je plus claire?


Non
Si tu es en arret maladie 7 jours, à partir du lundi par exemple, c'est du lundi au dimanche.
Puisque tu n'as pas travaillé, que viennent faire les RH ici ?
Des RH ne génèrent pas de rtt, que tu travailles ou que tu sois en arret
En arret les RH deviennent des jours d'arret
Ceci dit, tu ne génères rien, mais non on ne te retires rien.

Si tu es en arret maladie 7 jours, à partir du lundi par exemple, c'est du lundi au dimanche.
Puisque tu n'as pas travaillé, que viennent faire les RH ici ?
Des RH ne génèrent pas de rtt, que tu travailles ou que tu sois en arret
En arret les RH deviennent des jours d'arret
Ceci dit, tu ne génères rien, mais non on ne te retires rien.
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- Norma Colle
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Je viens de regarder le protocole RTT acquis.Il est écrit :
" quelque soit la quotité de temps de travail , le nombre de jours de maladie se calcule sur les jours ouvrés:1 semaine= 5 jours"
exemple:(base=semaine de 37h30 donnant droit à 15 jours de RTT par an)
nombre de jours de maladie avec:
borne inférieure 25 jours
borne supérieure 31 jours
donne droit à 13 jours de RTT
......etc...
Si on avait inclus les RH en congés de maladie , celà serait devenu
pour la même durée 25 jours de maladie(= 5 semaines)+ 5fois (2 RH )par semaine = 35 jours d'arrêt de maladie
et on tomberait dans le droit à seulment une fourchette de 12,5 RTT au lieu de 13RTT.
" quelque soit la quotité de temps de travail , le nombre de jours de maladie se calcule sur les jours ouvrés:1 semaine= 5 jours"
exemple:(base=semaine de 37h30 donnant droit à 15 jours de RTT par an)

nombre de jours de maladie avec:
borne inférieure 25 jours
borne supérieure 31 jours
donne droit à 13 jours de RTT
......etc...
Si on avait inclus les RH en congés de maladie , celà serait devenu
pour la même durée 25 jours de maladie(= 5 semaines)+ 5fois (2 RH )par semaine = 35 jours d'arrêt de maladie

Je ne comprends pas la relation RH/RTT/ arret maladie.
Si t'es en arret maladie, il n'y a pas de repos qui tienne
C'est la même chose pour un arret d'une semaine, 15 jours voire plus...
Congé de maladie ordinaire
Avec le système de calcul que tu présentes, quelqu'un qui ne travaille pas de l'année peut prétendre à des RTT...
Si t'es en arret maladie, il n'y a pas de repos qui tienne
Lorsqu'un arrêt de travail prescrit du lundi au vendredi inclus est suivi d'une prolongation d'arrêt pour la semaine suivante (du lundi au vendredi inclus), les R.H. situés initialement entre ces deux périodes d'arrêts sont pris en compte au titre de la maladie.
C'est la même chose pour un arret d'une semaine, 15 jours voire plus...

Avec le système de calcul que tu présentes, quelqu'un qui ne travaille pas de l'année peut prétendre à des RTT...

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Oui, c'est tout à fait compréhensible ...mais dans la réalité du terrain dans mon hôpital, il y a bien une "bizarrerie" sur le décompte RTT/arrêt de maladie...petite "bizarrerie" qui ne semblerait pas en défaveur des agents...(pour une fois!!
):0,5 de RTT de décalage en positif ce n'est pas la fin du monde !

- Norma Colle
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Gengis a écrit :Gengis a écrit :
Avec le système de calcul que tu présentes, quelqu'un qui ne travaille pas de l'année peut prétendre à des RTT... :lol:Norma Colle a écrit :Oui, c'est tout à fait compréhensible !
pour moi non![]()
Oh grand Gengis, faut pas rêver!!!!

exemple :
Pour 193 à 199 jours de maladie tu as le droit à 1 RTT
Pour 200 à 206 jours d'arrêt de maladie , tu as le droit à 0,5 RTT. Ensuite quedalle!
(j'ai la paresse d'écrire toutes les bornes rapport CM avec RTT)
- Norma Colle
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Gengis a écrit :Gengis a écrit :
Avec le système de calcul que tu présentes, quelqu'un qui ne travaille pas de l'année peut prétendre à des RTT...Norma Colle a écrit :Oui, c'est tout à fait compréhensible !
pour moi non![]()
Gengis, je disais "c'est tout à fait compréhensible" :confère la lecture des infos que tu donnes....
Vais-je arriver à m'expliquer??

Norma Colle a écrit :
Oh Gengis, faut pas rêver!!!!Nous n'arrivons pas à nous comprendre, ou alors je suis vraiment confuse...Relis la démonstration plus haut.Les RTT sont dégressives par rapport aux CM tout de même.
Oui j'ai compris, j'ai poussé le bouchon à l'extrême

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Gengis a écrit :Norma Colle a écrit :
Oh Gengis, faut pas rêver!!!!Nous n'arrivons pas à nous comprendre, ou alors je suis vraiment confuse...Relis la démonstration plus haut.Les RTT sont dégressives par rapport aux CM tout de même.
Oui j'ai compris, j'ai poussé le bouchon à l'extrême :lol:
Ouf, je suis rassurée !! Pour les bouchons poussés à l'extrême ceux que je préfère ce sont ceux des bouteilles de champagne!

- haricot vert
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ALB a écrit :Atention vous pouvez retrouver, en cours d'arrêt, un plein traitement, notamment vers la mi-avril 2008 date anniversaire de votre premier arrêt, sauf si vous êtes en congé mater ou patho.
Si vous êtes à la MNH, vous pouvez avoir un complément de salaire en fonction de la garantie souscrite.
Bjr, en lisant ceci je me permet de vous demander quelques precisions.
Je suis fonctionnaire de la fonction publique et je suis en arret pour grossesse difficile (cerclage et menace d'accouchement).
Si vous pouvez m'éclairer sur ma situation (car les rh pataugent completement sur mon dossier et c'est moi qui leur fournit quelque fois des info)
Mon premier arret date du 05 mars 2007 reprise 11/04/07. De nouveau en arret le 17/12 jusqu'à ce jour.
Les rh m'ont dit que je suis en demi traitement sur le mois de février. La je suis ok puisque j'ai dépassé 90j. Sur le mois de février j'ai posé le reste de mes ca 2007 afin d'avoir un plein traitement.
Par consequent en mars et avril demi traitement.
Mon congé patho : 18/04/08 Congé mater :02/05/08
Je n'arrive pas à calculer ma date d'anniversaire pour reprendre un traitement à 100%????
Je ne bénéficie pas de garantie de salaire j'ai pas cotisé à la mutuelle.
Merci si vous pouvez m'aider sur ce point ou me diriger vers un lien plus reglementaire que je pourrais leur donner.
merci d'avance