etablissement d'u contrat particulier sur reprise patientéle

[klaosse]

bonjour,

je suis sur le point de m'installer en libérale. la galère administrative avance doucement...

je me pose une question :
mon banquier me demande un pré contrat puis un contrat de reprise.
le problème c'est que la reprise est particulière.
je m’installe au sein d'un cabinet déjà existant comptant 2 ide.
chaque infirmier travaille de manière autonome.
un des deux quitte le cabinet, je vais donc prendre sa place.
les deux ide avait la même patientéle en charge.
l'ide restante (fondatrice du cabinet tenu depuis 21 ans) me demande un "droit d'entrée" d'une somme X euros, je ne sais pas trop comment appeler cela...
j'ai lu qu'il existait des contrats de rachat de clientèle mais dans chaque cas, l'ide a qui ont donne l'argent quitte le cabinet or, pour ma part, je donne l'argent a celui qui reste !!
avez vous déjà rencontré ce cas? vers qu'elle type de contrat je peux me diriger?

merci de vos réponses.

[lazovi]

pourquoi ton banquier veut-il un contrat ?

J'ai eu fonctionné comme tu décris : reverser une somme x aux associés du cabinet. Pour ma part, j'avais un contrat de collaboration signé.
Après tout dépend de ce que vous mettez en place avec l'ide qui reste : une collaboration, une association ??

[klaosse]

merci de ta reponse.

alors pour mon banquier, il veut un contrat pour savoir où on va. je lui ai demandé un peu de sous a ce brave homme du coup il veut des garanties... histoire de savoir de quoi il en retourne et être sur que j'aurais des entrées financières, on sait jamais, au cas ou je mets la clé sous la porte... petit parenthèse, il a mis 15 minutes a comprendre que nous étions deux ide et que nous prenions en charge les même patients, que nous avions donc la même activé puisque les même actes...

pour l’exercice, il se fera sous forme de collaboration, pas d'association.
nous partageons le cabinet (les murs) et bien évidement la patientéle mais, chacun est responsable de ses actes, fait ses propres déclarations...

en résumé, un cabinet et une patientéle pour deux ide.

j'ai vu qu'il existait des contrats de collaboration, puis je y faire apparaitre un "droit d'entrée" ? ou un droit de présentation a la patientéle??

[klaosse]

je m'auto répond en parti en posant une autre question :
et si mon "droit d'entrée", je le transformais en redevance de collaboration payable en une seule fois, c'est possible??

[lazovi]

Tu ne lui donneras des sous qu'une fois à l'ide qui reste ? ou tu verseras une somme tous les mois ?

[lazovi]

Je ne vois pas pourquoi ce ne serait pas possible ?
mais je ne suis pas juriste !

[klaosse]

une seul fois.

[klaosse]

petite question en passant :

existe t'il un contrat adapté entre deux ide partageant le même cabinet ??
autre que la collaboration, l'association (ou toute société diverse) un contrat qui place les deux ide au même rang vis a vis de la clientèle.

prenons par exemple deux ide qui s'installent, considérons qu'ils soient en couple donc mari et femme, qu'elle type de contrat vont il faire?

enfin, qqn aurait un exemple de contrat ?

merci.

[kikouyou]

j'ai signé un contrat d'exercice commun sans mise en commun des honoraires...
si ça t’intéresse...

[klaosse]

oui, oui, oui, cela m'interresse grandement....

je t'envoie mon mail par mp si tu pouvais me faire un scan... merci d'avance

[ALB]

Vous allez payer un "droit d'entrée", le titulaire reste donc "propriétaire" de l'ensemble de la clientéle.
Pour des raisons x vous partez dans 6 mois, un an. Vous n'avez rien à gratter.
Comment sont réglés les frais du cabinet?
Le banquier à raison d'être vigilant sur vos garanties.
Clarifiez d'abord votre future situation juridique, et ensuite ce sera plus facile pour la banque.
Vous allez entretenir la clientéle du titulaire, peut être la développer, et rien à avoir a votre éventuel départ.
Le titulaire va à nouveau demander un droit d'entrée, au nouveau successeur et ainsi de suite, pourvu que cela tourne vite.

[klaosse]

bonjour,

que me conseillez vous dans ce cas d'établir comme statut??

[ALB]

Si je comprends bien votre derniére ligne, vous n'avez jamais fait de libéral ?

A combien le droit d'entrée ?

[klaosse]

effectivement c'est ma première expérience...

en ce qui concerne le droit d'entrée, environ 15% du CA.

[ALB]

Rien ne semble clair dans votre exposé.

15 % du chiffre d'affaire? de quel chiffre d'affaire ? de la totalité du cabinet ? du CA du partant ? Quel est le montant de ce chiffre d'affaire ?

Quel sera votre participation au frais du cabinet ?

Beaucoup d'inconnues.