durée de remplacement et modalités

[phil97]

bonjour
je suis infirmier libéral depuis plusieurs années associé avec un ami
j'ai ma tournée, et mon associé a la sienne
pour changer, nous faisons un jour une tournee et un autre jour l'autre
Nous avons donc chacun nos 30 jrs de travail/mois
je voudrais prendre une remplacante mais....
combien de jours peut elle me remplacer par mois ? ou par an ?
Je voudrais me reposer un peu, puis je la faire travailler quinze jrs/ mois et moi 15 jrs/mois, et cela pour une longue durée ?
je n'ai rien trouvé sur le net sur la durée maximale de remplacement, et combien de temps un idel peut se faire remplacer
merci de vos conseils

[NewProjet]

Bonjour, je pense que tu la fais bosser autant que tu veux si elle est d'accord; Une remplacante peut travailler à 100% (comme ce que tu prévois), je pense au contraire qu'elle sera ravie d'avoir un bon rempla; Depuis quand travailles-tu non stop? C'est pas humain....

Il suffit d'etablir un contrat stipulant qu'elle travaillera entre tant et tant de jours, pour une durée indeterminée. Fixe un temps de préavis au cas où.

[phil97]

parcequ'en fait la limite est proche entre collaborateur et remplacant et ce que je recherche c'est du remplacement pour m'octroyer du congé!!!
mais j'ai vu que c'est un an maxi apparament ...

[NewProjet]

Non, non, moi j'ai été remplacante 2 ans presque à 100% au même endroit. Je connais d'autres remplacants pareil. On redemande l'autorisation de rempla tous les ans auprès de la CPAM.

[NewProjet]

Le cabinet me prenait un pourcentage sur mes retros et je ne participais à rien dans le cabinet, j'étais vraiment que remplaçante.

[la fouaise]

salut!
si je peux me permettre,le rempla 15jr/30 en longue durée n'est pas la solution car en cas désaccord entre vous deux,le remplaçante au bout d'un certain temps pourra argumenter qu'elle est associée de fait et exiger l'association pure et simple
elle pourra aussi ,à juste titre,prouver que le montant du CA généré par les rempla,dépasse largement le plafond autorisé pour la remplacée ,qui peut se voir taxée par l'urssaf suite à une requalification du rempla en contrat de travail et là,le redressement est terrible
il me parait que pour la longue durée,la collaboration est la meilleure voie,à condition de faire des contrats précis,tous les sites infiirmiers en fournissant des modèles
bref,pas de situation qui ne soit couverte par un contrat
un contrat n'est jamais parfait,mais il est nécessaire en cas de litige

[NewProjet]

Oui, mais elle a le temps de voir venir, je crois qu'on peut être associé de fait qu'au bout de 6 ans un truc comme ça non?

[NewProjet]

C'est vrai que dans mon cas, je remplaçais au sein d'un gros cabinet, donc plusieurs IDE....

[elodiebinet83]

bonjour

Je vais aussi faire des remplacements en janvier et j'aurais aimé trouver un exemple de contrat, pour éviter de le renouveler tous les mois. Je vais faire en gros 2 jours par semaine et un week end par mois... mais sur une période indeterminée. Or quand je regarde sur le net, on parle souvent de remplacement comme congé maladie, etc... Où puis je trouver ce type de contrat?

merci

[NewProjet]

Bonsoir, l'ordre infirmier peut t'en fournir si tu y es inscrite. Enfin, nous on en a eu comme ça;

[Florent L]

je n'ai rien trouvé sur le net sur la durée maximale de remplacement, et combien de temps un idel peut se faire remplacer
merci de vos conseils

Il n'existe pas de durée maximale pour le remplacement, si ce n'est ce que dit le CSP (article 4312-43):"durée correspondant à l'indisponibilité du remplaçé".

Une IDEL qui aurait par exemple un CPE (congé parental d'éducation) pourrait se faire remplacer 3 ans.

Ce qui compte, c'est la justification de l'indisponibilité.

[Maria03]

Bonjour
Je voudrai en profiter pour demander si c est donc possible de facturer soi meme avec lecteur de carte les actes effectues par sa remplacante on n est donc pas oblige de sortir les feuilles de soins et de rayer et faire signe?
merci de cette precision

[NewProjet]

Normalement si, car sécuriser la facture avec lecteur et CPS = signer la feuille de soin, donc attester en quoi c'est cette IDE qui a effectué les soins. Mais ça ne se fait pas forcément.

[NewProjet]

Dans le cabinet où j'étais, elles n'ont jamais sorti de feuilles pour moi, donc ont tout sécuriser sous d'autres noms... En fait, je n'ai connu que ça d'ailleurs, ce genre de pratique. C'est sur le forum que j'ai appris que ça ne se faisait pas comme ça, puis avec dame CPAM qui nous a expliqué tout ça quand nous nous sommes installés.

[Florent L]

Bonjour
Je voudrai en profiter pour demander si c est donc possible de facturer soi meme avec lecteur de carte les actes effectues par sa remplacante on n est donc pas oblige de sortir les feuilles de soins et de rayer et faire signe?
merci de cette precision

Non, c'est frauduleux....il faut bien se rendre compte que la facturation en mode sécurisé est une signature, certes invisible, mais une signature quand même, signature électronique qui a valeur légale.

Qui plus est, si l'on signe ainsi, cela veut dire ipso facto qu'on n'est pas en indisponibilité mais au travail....donc que ce n'est pas un remplaçant....

Pour les IDEL, il n'y a pas encore d'antécédents judiciaires là dessus, à ma connaissance tout du moins...par contre, pour les kinés, une praticienne au moins s'est faite plomber là dessus : elle était certainement de bonne foi, mais avait des congés de maternité et transmettait en mode sécurisé les actes de la remplaçante...conclusion des organismes de sécurité sociale: si vous transmettez, c'est que vous exercez, donc bye bye les allocations maternité....et la MK l'a eu dans le baba.

Le mode B2 ("dégradé") est simplement toléré, mais le vrai seul usage, c'est la feuille papier.

Qui plus est, juridiquement, cela pose aussi un problème: le fait que le remplaçant ne puisse rien facturer peut induire un lien de subordination, auquel cas, si faisceau d'indices autres (consignes données, contrôle de son activité), requalification en salariat.....qui en plus est illégal entre infirmiers.