Que risque le plagiaire ?

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Sufenta
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Message par Sufenta »

Tout simplement le proces ou alors son elemination du concour entre autres... :idee:
Bacchus mon dieu tutélaire, Arrosera nos lauriers.
Suf' pour les intimes
Grand Schtroumpf
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Message par Grand Schtroumpf »

patchanka a écrit :...en cas de litige tu amene ca au juge et comme le cachet de la poste donne la date et que tu ne l'as pas ouvert, tu as la preuve de l'avoir ecrit a une date precis.
Cela ne donne qu'une présomption de preuve car n'importe qui peut ouvrir un paquet ou une enveloppe sans le détériorer.
Ce principe peut être intéressant si tu confies la tâche à un huissier de justice.
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