Fiches culture générale 2012

[Memo]

Non, le transfert post mortem n'est pas interdit.
Ce qui est interdit c'est l'insémination d'un gamète chez le "survivant".

Pour le transfert post mortem, il y a deux cas:
_Projet parental en cours
_Pas de projet parental en cours

Si il y avait un projet parental en cours, la femme peut décidé de faire un transfert d'embryon. Impossible si elle s'est remarié ou le divorce avait été entamé. C'est la grande nouveauté de la loi 2011!!
Si il n'y avait pas de projet parental en cours (c'est ce que tu as trouvé!!) don a un autre couple, recherche ou destruction!!Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[Memo]

Et voilà ma fiche sur la malnutrition:

Quelques définitions
Malnutrition: Déséquilibre de la ration alimentaire. Nourriture suffisante mais déséquilibré.
Dénutrition, sous alimentation: Quotidiennement insuffisament nourris
Disette: diminution occasionnelle et passagère de la ration alimentaire
Famine: situation de pénurie très grave

Causes:
Environnemental: Catastrophe naturelle, guerres
Économique: Pauvreté, libéralisation des échanges affaiblis les plus pauvres
Médicale: Hyper-métabolisme suite à une opération..

Conséquences:
Physique: altération de l'état générale, troubles digestifs, chute-fracture
Psychique: Troubles psychologique, Peur de mourir, Sentiment d'échec vis à vis de son rôle de parent

Solutions:
Médicales: Supplémentation nutritionnelle entérale, parentérale.
Politique: Aide alimentaire à court terme, OGM, Révolution verte, promotion de l'agriculture durable, commerce équitable



Troubles des conduites alimentaires= TAC
OBESITE:
Diagnostic:
_IMC= masse/ (taille)²
25 à 30 surpoids, supérieur à 30 obésité, supérieur à 40 obésité morbide
_Tour de taille
_Diamètre du cou
_Courbe de croissance

Traitement:
Non médicamenteux: régime, activité physique, soutien: thérapie familial, comportemental...
Médicamenteuse
Chirurgical: Anneau gastrique, gastroplastie, bypass....

Causes:
_Facteurs environementaux: surconsomation et malnutrition, sedentarité, climatisation artificielle, perturbation du sommeil, environement familial, rythme du travail féminin
_F médicaux: déréglements hormonaux, élément iatrogène, génétique

Conséquences:
_Physiques: Pbl articulaire, respiratoire, métabolique (diabète 2), hypertension, incontinenece, infertilité, cancer
_Psychologique et social: mal être dépression; discrimination, mise à l'écart
_Economique: dépenses personelle invisible: régimes, cures

Solutions:
PNNS
EPODE

ANOREXIE:
_Mentale: se force à ne pas manger, lutte active contre la faim
_Simple: perte d’appétit dû à un traitement ou une maladie
Restrictive(ne mange pas) différente de purgative (vomit ou ingère des laxatifs)

Diagnostic:
IMC inf à 17,5 modéré, inf à 15 sévère, inf à 12,5 critique

Traitement:
Antidépresseur, neuroleptique agit contre la depression.

Cause:
_Physique: Réponse à un mal être, moyen de révolte, violence dans l'enfance, volonté de séduire, obsession de maigrir
_Médical: Maladie, Iatrogène

Conséquences:
_Physique: manque de glucide diminue les performances du cerveau, utilisation de graisse inadéquate entrainant un dysfonctionnement du corps: perte de cheveux, peau sèche, arret de régle, duvet de poils disgracieux, dificulté de maintient de la température du corps.
S'attaque au muscle puis aux organes

Solution:
PNNS
Loi Boyer pour indiquer les photos retouchés



BOULIMIE:
Crise: début brutale avec sentiment de malaise entrainant un excès alimentaire accompagné de culpabilité et de honte. Jusqu'à ce que le malade ressente de violente douleur à l'estomac, l'estomac est rempli. Il est alors soumis à un malaise physique qui se traduit le plus souvent par des vomissements, laxatifs, exercices physiques...

Traitements:
Medicamenteux
Non médicamenteux: Psychothérapie (Outremangeurs anonyme)

Cause: Souvent lié à l'anorexie mentale
Contrôle de la nourriture en compensation à leur émotions, donne l'impression de maitriser sa vie, réaction de défense contre la séduction et l'acte sexuel (déforme son corps=obésité mais le ramène à une étape pré pubère=aménorré)

Conséquences:
_Physique: Oesophagite, Troubles ioniques, durée de vie réduite
_Psychique: Conduite addictive, invalidité scolaire affective et socialeÉquipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[happy-time]

Mercii, je me suis carrément emmêlée les pinceaux Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[Memo]

Mercii, je me suis carrément emmêlée les pinceaux

De rien Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[Memo]

Salut tout le monde!!

Je voulais vous proposer de mettre les fiches en pause le temps que tout le monde rattrape son retard...
On fera le reste plus tard. Parce que c'est dommage qu'on soit que deux trois à poster nos fiches...
Dites moi ce que vous en pensez!! Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[atellys]

Bonjour tout le monde,

J'ai une question par rapport aux nombreuses fiches que vous poster. Vous les apprennez par coeur ou faut-il juste en retenir les idées générales ?
Car cela fait bcp d'infos à engranger si on ajoute toutes les lois etc

Bonne révision à tous !!Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[Memo]

Bonjour tout le monde,

J'ai une question par rapport aux nombreuses fiches que vous poster. Vous les apprennez par coeur ou faut-il juste en retenir les idées générales ?
Car cela fait bcp d'infos à engranger si on ajoute toutes les lois etc

Bonne révision à tous !!

Retiens les idées générales!! Normalement tu les retiens facilement en faisant ta fiche.
Ensuite à force de les lire encore et encore tu te rappeleras de certains détails.
Mais apprendre par coeur... pour moi ça sera pas possible. Par contre si toi tu as des facilités, n'hésites pas!! Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[missdu33]

memo, c'est une tres bonne idée qu'on fasse une pause pour que l'on puisse rattraper le retard.
je vais continuer de faire mes fiches en retard et des que j'en ai finis une je la met sur le forum pour completer les tiennes Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[missdu33]

PRISON

15 Novembre : journée mondiale des écrivains en prison.
 Principale réponse face à la délinquance et aux crimes.
 Privation de liberté et de citoyenneté = seule réponse à une infraction majeur. Mais droit de vote par procuration et droit à la retraite.

Définition :
Infraction : violation de la loi.
Crime : infraction la + grave (cours d’assisse) de la réclusion à la perpétuité.
Détenu : pers incarcérée ou maintenue en captivité suite à un délit ou un crime.
Notion qui regroupe les condamnés ou les prévenus.

Pop carcérale : détenus dans les établissements carcéraux ou sous contrôle pénitentiaire (bracelet électronique).

Casier judiciaire : cela permet de recenser les actes délictueux et de conserver une trace.

Différents établissements :
 Maisons d’arrêt : prévenus et condamnées dont le reliquat de peine est inférieur à 1 an.
 Maisons centrales : longues peines et détenus dangereux.
 Centre de détention : peine plus courtes ou possibilité de réinsertion.
 Centres de semi-liberté : exercent une activité professionnelle ou formation et dors le soir en prison.

Objectifs de la politique carcérale :
 Punir
 Réinsérer

Missions de l’incarcération :
 Préserver la société d’individus dangereux pour les autres.
 Soulager les victimes par rapport aux préjudices subis.
 Préparer le retour à la société.

Problèmes :
 Surpopulation :
o Politique pénale plus répressive.
o Développement de courtes incarcérations.
o Fréquence des détentions provisoires dues à la lenteur des procédures judiciaires.
o Rareté des réductions de peines.
 Vétusté.
 De plus en plus de violences en prison :
o Mauvaise santé physique.
o Toxicomane.
o Suivi médical et psychologique insuffisant.
o Manque d’activités.
o Rupture des liens familiaux.
 Augmentation de la délinquance sexuelle et des infractions liés à la toxicomanie.
 Suppression de la grâce présidentielle par Sarkozy.
 Multiplication des comparutions immédiates.
 Limite les visites de l’entourage.
 Parloirs espacé.


Conséquences :
 Effet traumatisant.
 Incompréhension, sentiment d’injustice et d’abandon.
 Effondrement moral.
 Sentiment de honte et de désespoir.
 Suicide.
 Inactivités physiques et intellectuels.
 Détresse psychologique.

Mineurs : loi respectée avec un recours aux peines de prisons limitées (de courte durée).
Bénéficie d’activités éducatrices, 20h d’enseignements/ semaine.
Détention provisoire : 13 ans.
Sanction éducative : 10 ans.

DATES :
 1981 : suppression de la peine de mort en France.
 2002 : détention de mineurs de – de 16 ans.
 2003 : double peine.

CHIFFRES :
 113% de densité carcérale.
 59 000 détenus soit 9 000 en surnombre.
 15 000 détenus en attente de jugement et 47 000 condamnés.
 8 hommes sur 10 rentrent en prison avec des troubles psychiques.
 70% des détenus sont impliqués dans une nouvelle condamnation dans les 6 ans qui suivent la remise en liberté.
 2009 : 122 suicides en prison.
 2009 : 6 centres pénitentiaires pour mineurs ont été construit et 1 pour les adultes.
 675 mineurs.
 6 000 personnes ont des peines aménagées avec un bracelet électronique ou semi-liberté (travail ou formation).
 50% des détenus ont moins de 30 ans.
 20% d’origine étrangère.
 50% entrant ont au moins 1 maladie.
 35% sont toxicomanes.
 85% des cellules font 11m3 à 3 personnes.
 En sortant :
o 30% sont pas soutenus.
o 60% pas de travail.
o 15% pas de logement.
 65 000 personnes incarcérées pour 51 000 places → surpopulation de 200%.
 40% des détenus sont des prévenus.
 En 20 ans, pop carcérale à augmenter de 60%.
 115 détenus se suicident en prison par an.

LOI PENITENTIAIRE 2009 :
 Le condamné est sanctionné et nécessite de préparer l’insertion et la réinsertion.
 Conseil d’évaluation dans chaque structure.
 Réserve civile pénitentiaires.
 Dignité des personnes détenues.
 Informations aux détenus lors de son admission de ses droits et obligations.
 Respect des libertés de conscience d’opinion et de religion.
 Obligation d’activité du détenu.
 Respect de la vie privée et familiale.
 Réglementation des fouilles.
 Mineurs : activité à caractère éducatif.
 Semi-liberté si travail, vie de famille, traitement médical.
 Tte pers mise en examen présumée innocente est libre.

SOLUTIONS :
 Peine de substitution : travail d’intérêt général, bracelet électronique, amende, sursis, placement extérieur.
 Ouverture de nouvelles prisons.
 2002 : Loi Perben : suspension de peine pour raison médicale.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[missdu33]

HOOLIGANISME

Définition :
Dérive extrême du sport.
Violence des foules sportives dans les stades.

Raisons :
 L’âge des supporters.
 Absence de relation entre clubs de supporters et dirigeant du supporter.
 Embourgeoisement de sportifs.

CHIFFRES :
 602 interpellations dont 203 dans les stades.
 Augmentation de 96%.
 572 interdits de stade sur la France.
 14 SIR (Section d’Intervention Rapide) pour lutter contre les hooligans.

LOIS :
 1993 : violence dans les stades.
 Juin 2006 : loi sur la prévention des violences lors des manifestations sportives :
o 5 ans de prison et 75 000€ d’amende.
o Dissolution de tout groupement ou discrimination lors des manifestations sportives.

Lutte :
 Modification des infrastructures.
 Stadiers pour signaler les troubles.
 Condamnation des supporters en infraction.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[missdu33]

DOPAGE

Définition :
Absorber des substances ou d’utiliser des actes médicaux afin d’augmenter ses capacités physiques ou mentales.

Effets recherché et substance utilisées :
 Modification de la morphologie : hormones de croissance.
 Augmenter la force et la puissance musculaire : stéroïde.
 Grossesse
 Augmenter l’oxygène : Salbutanol.
 Accroitre la concentration : amphétamine, alcool.
 Se dépasser, supporter la fatigue : euphorisant, antalgique, insuline.

Csq :
 Pb cardiaque.
 Risque de décès avant 45 ans.
 Dépendance
 Effets secondaires psycho.
 Effets indésirables.
 Effets indésirables.
 Phénomènes d’auto-immunisation.

CHIFFRES :
 3 à 5% des enfants sportifs utilisent des produits dopants.
 6% des amateurs de club de fitness avouent utiliser régulièrement des produits dopants.
 Aux USA, à 11 ans, 11% des garçons prennent régulièrement des stéroïdes.
 2010 : 50 sportifs contrôlés positifs.

LOIS :
 23 mars 1999 :
o Protéger la santé des sportifs grâce à une prévention et une surveillance, médicale renforcées.
o Renforcer les sanctions pénales à l’encontre des trafiquants et pourvoyeurs.
o Sanctions sportives aux sportifs dopés.
 5 avril 2006 : ethnique de sport en poursuivant la tricherie, assure et protège l’intégrité physique et la santé des sportifs.


Lutte :
 1967 : contrôle
 Code mondiale anti-dopage → amende.
 1998 : l’affaire Festina. Loi anti dopage plus contraignant.
 Elimination du sportif.
 Annulation du résultat.
 Janvier 2008 : peine de prison.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[missdu33]

DISCRIMINATION

21 mars : journée nationale de lutte contre la discrimination.

Définition :
Distinction ou différence illégitime ou injustifié contre une personne.

Causes :
 Race
 Personne handicapé
 Sexe
 Grossesse
 Age
 Activité syndicale

Csq :
 Scolaire : dévalorisation du diplôme+
 Racisme
 Augmentation de la violence.
 Différence de salaire entre employé.
 Inégalité d’accès à la santé.
 Inégalité d’accès au logement.

CHIFFRES :
 5 millions de personnes vivent sous le seuil de pauvreté en France.
 5 millions de personnes sont en précarité professionnelle.
 12 à 13 millions de personnes perçoivent les minimas sociaux.

LOI :
Nov 2011 : 2 formes de discrimination : « race » et « travail ».
 Discrimination directe : personne traitée moins favorablement qu’une autre dans une situation comparable.
 Discrimination indirecte : critère neutre pouvant entrainer un désavantage pour une personne d’une race ou ethnie différente.
 Discrimination multiple et illégale :
o Origine
o Sexe
o Mœurs
o Situation familiale
o Opinions politiques
o Syndicat
o Religieux


SOLUTIONS :
 Positive : favorise les personnes appartenant à une catégorie dont les membres subissaient une discrimination systématique.
 Scolaire : quota dans les universités, ZEP (Zone Educative Prioritaire).
 Emploi : parité H/F.
 HALDE : Haute Autorité de la Lutte contre les Discriminations pour l’Egalité.
 Zone Franche (zone urbaine sensible).Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[melissaemma]

COUCOU tout le monde !!!! Je vous rejoins ! en fait si je comprend bien on fait des fiches sur les thèmes cités dans le premier post c est ça ???? Merci de répondre Bon courage et à nous le concours en 2012 Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[sixela95]

Salut tout le monde!!

Je voulais vous proposer de mettre les fiches en pause le temps que tout le monde rattrape son retard...
On fera le reste plus tard. Parce que c'est dommage qu'on soit que deux trois à poster nos fiches...
Dites moi ce que vous en pensez!!

je suis ok avec toi car j'ais du mal à suivre le rythme du forum en ce momentÉquipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.

[didounini]

bonjour,
oui c'est une très bonne idée, d'autant que moi, j'ai jamais pu suivre votre rythme depuis que je suis sur le forum.
j'ai également un problème , comme il a été dit pour savoir comment tout retenir, parce que justement , le par coeur n'est pas mon truc, du tout...
alors j'ai mis un temps monstrueux à essayer de trouver quelque chose qui m'aide à mémoriser, et j'ai trouvé ça, mais je ne sais pas si ça passe en post
je pense que ce sera plus facile pour moi mais pas sur
j'essai de poster sur un très vieux thème voir ce que ça donne, voilà :


LA FAMILLE
base de la sté, agent essentiel de socialisation => enjeu politique
bonne : assure transmission de valeurs traditionnelles ≠ néfaste : perpétue transmission inégalités sociales


DEFINITION
sociologie famille au sens large liés par le sang et alliés
famille restreinte vivant dans le même foyer
≠
statisticiens gpe de 2 personnes vivant ds le même foyer ≠ ménage : occupant d'1 logemt même si personne seule


DONNEES STATISTIQUES
273000 mariages soit 10000 de moins qu'en 2003 ET 134000 divorces ( soit 49% )
834000 naissances soit 40000 qu'en 2003
140000 déclarations de PACS dont 94% entre partenaires de sexe opposés


DESCRIPTIF
fonctions reproduction avant qd product° de biens = survie : primordiale (travail des enfants) ≠ aujourd'hui rôle mineur

protection - subvenir aux besoins essentiels garde et entretien
- assurer qualité de relation ac eux et ds le couple équilibre psychologique
- entraide générationnelle vivace & multiforme réciprocité

socialisation - par l'éducation , les normes de pensée et de comportement propre à notre culture
- transmission capital culturel = connaissances au travers de discussions – activités communes et habitudes

économique - hausse W féminin + baisse production de biens Ms hausse consommation
- allongemt espérance de vie fait baisser l'option prise pr héritage en faveur de la donation pr la transmission de biens

nouveau visage mutat° en qqs décénies = crise mariage : * majorité de naissances hors mariage 52% vs 6%
=> règle : reconnaissance paternelle
* de – en – ( depuis 2001- enfant = engagmt > )
* de + en + tard (h:30;f:28 soit + 4,6ans )
ménage : * 1/3 ss enfant
* nucléaire : éloignmt géographq gds parents

relat° : * mère W : autonomie+contribut° financière * h : + de soins et d'éducat° Ms f : 80% encore * éducat° +permissive+allongmt études+ouverture => enfants restent + lgtps ( insert° difficile)
union : * + fragile qqsoit CSP + hausse ddes conjointes car baisse stigmatisat° exigences +gde ds couple + émancipat° des femmes refusent de subir alcool etc...
* divorces Ms – en rég° catholiq + rurale

conséquences : +rs modèles familliaux : - traditionnelles : 73,4%
- monoparentales : 18,6% : 2* + nbx qu'il y a 30 ans - + de 3millions d'enfant ( 85% mère)
- recomposées : 8% : 2 millions d'enfants
==> la vie de famille se vit de + en + par séquences
==> 30000 enfants enfants dans une famille homoparentale

PROBLEMES
hausse de la solitude évolution la + marquante 8,4 millions de personnes dont 5 millions de femmes et 50% de + de 55 ans
ressenti - négatif sentiment d'exclusion- perte de confiance en soi – angoisse ==> autoenfermemt +suicide poss
- positif retrouver une identité – investissement professionnel
société dvlppmt d'1 marché pr les célibataire : industriel et agroalimentaire + explosion sites de rencontre

progression du divorce pr faute encore nbx malgrès la baisse – option si griefs ressentis ou opposit° de l'un.-longue procédure, coûteuse, agressive
=> compromet l'avenir serein des enfants & maintien des liens ac famille & amis
ce qui aboutit le + svt aux torts partagés

prestat° compensatoires pénalisantes encore tp en vue d'en priver l'autre aux torts exclusifs

souffrance celle des enfants : JAF veille aux intérêts de l'enfant qui est confié à 1 seul parent sauf garde alternée.
Parfois troubles des enfants : échec scolaire-insomnie-repli sur soi etc ...= idm si remariage : perte de repère parfois
=>à relativiser car s'estompent ac le tps : certains le vivent comme un soulagemt – surinvestissmt scolaire- autonomie

monoparentalité - si bien doté financièrement et culturellement alors réorganisation aisée ac entraide familliale et bon salaire
- sinon et svt cepdt c'est la précarité : * professionnelle : taux de chômage + élévé et emploi + précaire svt
* économique : frais de logmt et de garde pr 1 seul salaire peu élevé
* relationnelle : habitat en zone urbaine sensible + éloigmt familal, social
- système d'aide public sous estime les effets de cette dimension culturelle
- montrés du doigt ds les débas sur la délinquence ou la perte de repères




défaillance rôle éducatif causes - familles destabilisées par remariage ou divorce
- absence ou démission de tp de pères ou image dévalorisée par chômage ou alcoolisme ..
- parents surchargés par difficultés financières ou emploi pr trouver le tps de s'occuper de l'enfant
- difficultés qu'ont certaines familles étrangères entre les normes françaises et leurs coutumes
- enfant roi : surinvestissement de l'enfant qui reste souvent le seul lien sûr => mq d'interdits+respect des autres+frustr

conséquences - mal être croissant des adolescents car carence éducatives d'où troubles psychiques voir suicides, comportements déviants ( délinquance, toxicomanie) ou échec scolaire par absence

homoparentalité en question - l' AMP, l'adoption non ouverte aux homosexuels pourtant études montrent que les enfant n'ont pas plus de pbs
- l'enfant a un parent officiel = biologique ou adoptif mais l'autre n'a aucun droit
- le mariage entre 2 personnes de même sexe est interdit

hausse coût de l'enfant - source de richesse - pr les parents = de bonheur
- pr la démocratie = consommation, impôts, côtisations sociales, main d'oeuvre
==> mais il coûte cher :
* aux parents : entretien, garde, loisirs, études de + en + longues
* à l'Etat : prestations familiales, avantages fiscaux, financmt mode de garde, ets scolaire

LES REMEDES : LA POLITIQUE FAMILIALE
acteurs secrétariat d' Etat à la famille = dont dépend la politique familiale, concertée ac les autres ministères, les partenaires sociaux, les associations familiales.

Juin 2009 = le haut conseil de la famille il fixe les objectifs essentiels de la politique familiale


objectifs la promotion de la famille valeur essentielle base de l'éducation + cohésion sociale
s'adapte à l'évolut° des moeurs « à chacun sa famille, à chacun son droit »

encouragemt à la natalité versmt prest° familiales + mesures pr favoriser l'activité des femmes
aide aux familles les plus modestes
soutien à la famille et à la parentalité limiter le nb d'enfants ayant des difficultés d'intégration


évolut° du droit loi du 15/11/1999 =PACS , loi réformée en 2006 * réponse à l'évolution des moeurs en donnant un statut légal
=> hausse du concubinage, baisse mariage, couple homosexuels
= signature contrant enregistré au tribunal d'instance
+ de 300 000 pacs ont été signés

* aide mutuelle matérielle
solidarité à l'égard des dettes pr vie courante +régime séparation de biens
évolut° du droit (suite) bénéfice des droits accordés aux couples mariés :

de logement ( droit au bail )
de fiscalité déclaration d'impôt commune)
succession ( droits réduits +élevés toutefois que pr les couples mariés)
de W ( prise de congés, vœux de mutation des fonctionnaires )
obtention d'un titre de séjour ( pour un partenaire étranger pacsé avec un français )
de prestations sociales ( droit à l'assurance maladie-maternité pr le partenaire à la charge effective d'un assuré social )

* aucun droit à l'adoption ou l'AMP


12/05/2004 réforme du divorce : il n'est pas une faute mais entérine une faillite du couple.
=> Pacification et simplification tout en responsabilisant les parents

-choix des motifs de séparation + type de divorce se fait aps la conciliat° avant qd requête initiale
- divorce par requête conjointe en hausse 55% des cas, prononcé par jugé à l'issue d'une seule audience
- divorce/cceptat° principe de rupture cad ss aucune faute juste un simple accord en hausse 21% cas
- divorce pr faute en baisse 15% des cas, ssi violat° grave ( violence conjugales...)
époux divorcé à ses torts exclusifs peut recevoir qd m prestation compensatoire
les héritiers de celui-ci ne sont tenus de la payer que dans la limite de la succession
- divorce pr alteration définitive du lien conjugal 11% de cas remplace celui pr rupture de vie commune
peut être engagé par 1 seul et aps 2 ans de suspension de vie commune
le ddeur n'a + le devoir de secours ( financièremt) ms peut verser 1 prestat° compensatoire progresse


mesures pr le lien de filiation et de coparentalité

4/03/2002 = loi relative à la famille qui réaffirme l'égale responsabilité entre père et mère
- 2005 : les enfants peuvent porter le nom du père ou de la mère ou accolés; si conflit alors nom du père
le nom choisi pour le premier enfant vaut pour les autres
- parents non mariés + reconnaissance ts les 2 ds la 1ère année : exerce autorité en commun
- si divorce, je juge peut proposer médiation familiale pr faciliter exercice conjoint
possibilité de garde alternée reconnue par le code civil


pr favoriser lien père-enfant
- 2002 : congé paternité durée de 2semaines à la naissance ou ds le 1er mois + 100% du salaire < PSS
- carnet de santé : devoir du père +conseils vs maltraitance + droits
- aide aux pères divorcés : favorise droit à l'hébergement, accès a logement social + facile meme si non
non gardien de l'enfant + bénéfice pr enfant SS du père + mère
- ets scolaires sont tenus d'envoyer bulletins scolaires au père et à la mère

réforme droit de la filiation : sécurisé + égalité de droits entre enfants qqsoit leur condition de naissance
- 2001 : succession égale entre légitimes et naturels - 2002 : aussi adutérins
- suppression distinction juridique naturel/légitime ainsi que l'obligation pr une mère de reconnaître son enfant

actions des CAF vrst prestat° familiales prestations ASF-API-RSA-AGED-AFEAMA-AJPP-PAJE-AF-CP-AR-ALF-

act° sociale pr les familles - aide financière pr famille en difficulté pr payer logmt-dette-vacances-loisirs-études
- Wrs socx orientent ds démarche quotidienne
- CAF subventionne crèches et haltes garderie pr alléger coût et gère centre de vacances

autres mesures concilier famille et W - aides * hausse aide garde des enfants de – de 3 ans
* congé parental : si au – 2 enfants permet à 1 parent de ne + Wer pdt 1 an
revenu = complément libre choix d'activité
et jusqu'à 3 ans ac complément optionnel de libre choix d'activité

- limites * insuffisance offre de garde : obstacle au libre choix de garde
* congé parental svt ce sont les femmes. Profit des enfant ok ms pèse lourd sur carriere
faiblement rémunéré , il profite surtout si ddr emploi non indemnisé + ss qualificat°
projet : raccourcir à 1 an et mieux payé + 60jrs au père non transférable+prime si /2

aider et responsabiliser les parents - pts info familles : aide a dom-soutien scolaire- oriente – médiation familiale
- dvlppmt de la médiation familiale
- instauration d'un contrat de responsabilité parentale et mise en place de modules de soutien à la fonction parentale .

aider les familles nombreuses - carte enfant-famille pour les familles de 1 ou 2 enfants de – de 18 ans bénéficiaire de l' ARS
elle offre des réductions de 25% à 50% sur certains trains

en faveur de l'homoparentalité - 2002 : partage de l'exercice parental peut être demandé au juge , ms long et coûteux

- 2 propositions fortment contestées st à l'étude :
* statut de beau parent pr homoparents + monoparents recomposés pr faciliter démarche
* instauration d'1 contrat d'union civile qui aurait lieu en mairie ( mariage exclu)Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.