risque collaboration deguisée

[execho]

ou bien il faut abandonner son cabinet,faire un changement d'adresse et s'associer dans un cabinet d'une infirmière seule sympa,du moment que le nombre d'infirmière ne change pas au total sur un secteur surdoté,la sécu est contente.Je dis la sécu,mais n'oublions pas les syndicats infirmiers tous signataires sous les applaudissements des infirmières installées qui craignent la concurrence.En même temps ,il faut avoir connu les périodes sans tél.qui sonne pour comprendre.

[Lenalan]

Il y a aussi les IDEL qui s'installent en zone intermédiaire (seule ou à plusieurs) qui ne travaillent qu'en zone surdotée (et qui en plus ont des grosses tournées), la sécu ne semble pas réagir sur les km (30 voire plus) de différence entre l'adresse du cabinet et celui des patients (qui eux, sont dans un petit périmètre). ça énerve les IDEL de la zone surdotée (qui ont vite fait de repérer les "étrangers") mais en même temps les patients ont du mal à trouver des infirmiers tellement elles sont overbookées... Ces systèmes de dotations sont quand même souvent paradoxaux, à priori la sécu n'interdit pas de s'installer dans un secteur et de travailler complètement ailleurs.

[execho]

fky,une remplaçante obtient une autorisation de remplacement pour un an de l'ordre infirmier,puis tous les ans elle demande l'autorisation pour un an à nouveau.Dans cette année,elle peut signer quarante contrats de remplacement,contrats qui sont à la disposition de la sécu si elle le demande,pas à la disposition systématique de l'ordre.On peut demander un renouvellement pour un an à l'ordre sans envoyer de contrat,en tout cas c'était comme ça du temps de l'autorisation de l'ars.

[fky]

merci pour vos réponses et bonne année a vous
et surtout la santé einh !!!!lol

[Lilou6666]

Bonjour,

Je viens vers vous pour m’éclairer sur ma situation.
Je suis remplaçante ( avec contrat ) d’une infirmière libérale installée dans cabinet, je précise qu’elle est seule.
Au mois d’août j’ai fait 15 jours.
Depuis le mois de septembre je fais 10 jours par mois + entre 2 et 3 mercredis + 1 week end sur deux et 5 jours pendant les vacances scolaires ( octobre et pour noël)

Selon vous est ce une collaboration déguisée ? Si oui quelle « instance » peut juger de cela ? L’ordre infirmier ou la CPAM ? Merci

[execho]

oui c'est une collaboration déguisée,ou plus exactement du salariat déguisé.Celui le plus à même d'y remédier est vous même.Vous pouvez partir..Un contrat se fait à deux.Vous cherchez à quel endroit vous dénoncer?

[Lilou6666]

D’accord merci de votre réponse.
Oui j’ai l’intention d’arrêter ces remplacements à la fin du mois. C’est vrai qu’au départ j’étais ravie de faire autant de jours dans le même cabinet, mais ce planning m’a été imposé par cette IDEL et je dois dire que les relations commencent à être tendues ...
Je sais pas trop est ce que je dois en tenir informer l’ordre ou la CPAM ? Est ce que je risque quelque chose ? Ou c’est seulement celle que je remplace qui peut avoir des ennuis ?

[execho]

tout bien réfléchi il s'agit plutôt d' une association de fait.Vous devez donner votre préavis prévu par votre contrat.Quel est l'intérêt de prévenir l'ordre ou la cpam?

[Lilou6666]

J’avais juste peur d’être dans l’illégalité. Mais si je ne risque rien je vais juste arrêter les remplacements et trouver autre chose.
Merci

[vanille64]

Bonjour,
Je viens vers vous pour m’éclairer sur ma situation.
Je suis remplaçante ( avec contrat ) d’une infirmière libérale installée dans cabinet, je précise qu’elle est seule.

il manque une info majeure ds votre quête... dans quelle zone exercez vous l'une et l'autre..
.

[vanille64]

oui c'est une collaboration déguisée,ou plus exactement du salariat déguisé.Celui le plus à même d'y remédier est vous même.Vous pouvez partir..Un contrat se fait à deux.Vous cherchez à quel endroit vous dénoncer?

C'est fou ce que la méconnaissance fait dire comme âneries pour rappel un « salarié » est ds une posture de subordination alors que la « remplaçante » est en libéral ce qui semble être le cas de Lilou6666.
elle perçoit des honoraires pour les actes qu'elle accomplis et assume,en toute responsabilité.
.

[vanille64]

D’accord merci de votre réponse.
Oui j’ai l’intention d’arrêter ces remplacements à la fin du mois. C’est vrai qu’au départ j’étais ravie de faire autant de jours dans le même cabinet, mais ce planning m’a été imposé par cette IDEL et je dois dire que les relations commencent à être tendues ...

J'aimerais bien savoir comment elle s'y est prise pour te l'imposer. ..mais surtout comment et pourquoi tu n'as pas décliné sa proposition..

[Lenalan]

Alors.... Vanille a raison (moi je dis ça? ), il est important de savoir dans quelle zone vous êtes. En surdotée on peut vous accuser de faire de la collaboration déguisée (salariat déguisé, non) vue la régularité du truc (c'est un planning pour 2 en fait), mais il ne se passera rien et vous pouvez continuer puisque vous ne pouvez pas vous installer, et cette collègue a besoin de repos (elle pourrait se faire remplacer par un collègue installé dans la même zone, mais en pratique c'est rarement possible). J'ai des collègues dans ce cas depuis des années et la sécu les épingle régulièrement, mais quand la remplaçante demande de s'installer on le lui refuse (normal) donc ils expliquent que le titulaire ne peut pas travailler 7 jours sur 7 et que les collègues du coin sont indisponibles, donc ça passe. En zone intermédiaire ou sous-dotée ils vont te dire que tu dois d'installer comme associée ou collaboratrice, ton statut de remplaçante ne doit être que ponctuel et ne pas être fixé comme ça dans le mois.

"Illégalité" non, tu ne risques pas grand chose, c'est de toute façon la sécu qui se manifestera si elle trouve que la situation n'est pas dans les clous. Ensuite à vous de voir ce que vous voulez faire....

[Lilou6666]

Nous sommes dans une zone intermédiaire.
Des le départ elle m’a dit que c’était un contrat de remplacement 1 mercredi sur 2, un week-end sur 2 et une semaine de vacances chacune avec au bout une collaboration.
Arrivée au vacances de Toussaint je n’ai pu lui faire la semaine de vacances complète pour raison personnelle. Elle m’a dit que dans ce cas je resterai remplaçante.
J’ai accepté car elle me propose 10 jours par mois avec un revenu régulier et trouver un remplacement avec autant de jours et assez rare dans ma région.

[Lenalan]

Nous sommes dans une zone intermédiaire.
Des le départ elle m’a dit que c’était un contrat de remplacement 1 mercredi sur 2, un week-end sur 2 et une semaine de vacances chacune avec au bout une collaboration.
Arrivée au vacances de Toussaint je n’ai pu lui faire la semaine de vacances complète pour raison personnelle. Elle m’a dit que dans ce cas je resterai remplaçante.
J’ai accepté car elle me propose 10 jours par mois avec un revenu régulier et trouver un remplacement avec autant de jours et assez rare dans ma région.

Quand la sécu va tilter, ils vont juste vous demander de vous mettre en collaboration ou de vous associer. Elle pourra alors te dire qu'elle arrête avec toi pour prendre une autre remplaçante, et ça peut durer comme ça ad vitam si elle souhaite rester seule.