Rupture de collaboration

[Anonyme787887]

Bonjour, Auriez-vous des exemples vécus ou connus de rupture de collaboration. Quelles sont les démarches? faut il indemniser l'autre partie? quels sont les risques? autres?
Par avance merci beaucoup pour vos éclairages.

[Jo_bis]

Ce sujet est récurrent sur le forum.
Avec la fonction "recherche", j'ai trouvé ceci :
rupture et litiges
rupture contrat collaboration
litiges entre collaborateurs
problème avec mon collaborateur, que puis-je faire ?
rupture entre IDEL
rupture de collaboration et reprise patientèle

Et je ne met pas tout...

[caducee1717]

Merci Jo_Bis, ça devient un vrai drive ici!

[Anonyme787887]

Merci pour les liens, dans mon cas, c'est particulier. Je suis titulaire du cabinet, ma collaboratrice y est inscrite, cela depuis qq années pour pouvoir éxercer, je ne lui demande aucune redevance, lui transmet les planning. Sur le contrat elle assure mes jours de repos suivant ses dispo, d'une manière générale (2 J par semaines + 1 week end sur deux et aussi environ 5 à 6 semaines de congés), mais certains patients me remontent des infos m'indiquant qu'elle ne passe pas systématiquement. Lorsque je pose la question sur cela, je reçois des email stipulant que je fais de la subordination et que je fais de fausses transmissions... Nous exerçons également sur un établissement ou nous avons plusieurs patients, le Directeur de centre à laisser un mots dans le cahier de liaison indiquant que les infirmières ne passent pas le midi (info remontée par un des patient) depuis, ce moment ma collaboratrice est dans le collimateur du Directeur. Dans ce cas, c'est directement mon cabinet qui est visé... autre info, les aides soignantes ont confirmé qu'elle ne passait pas le midi, hors le cahier de liaison est signé tous les midi. comment gérer cela?

[IDEC]

Contacter le Directeur de l'établissement et lui demander de faire un courrier de réclamation officiel...qui vaudra preuve.

mais certains patients me remontent des infos m'indiquant qu'elle ne passe pas systématiquement.

Idem : des écrits.

les aides soignantes ont confirmé qu'elle ne passait pas le midi, hors le cahier de liaison est signé tous les midi.

Le cahier de liaison du cabinet ?
De deux choses l'une:
- soit elle passe réellement.
- Soit elle raconte des craques...

[Anonyme787887]

Nous utilisons un lecteur one touch qui mémorise les heures de passages, les jours, les résultats. D'une manière générale, il n'y a pas de résultats le midi dans le boitier mais des résultats sur le cahier de liaison. Bien entendu, elle a été convoquée mais informe qu'elle utilise un autre lecteur (bizarre, uniquement le midi). Nous attendons maintenant son retour de congé afin qu'elle présente son lecteur, encore faut il qu'il y ait des résultats correspondant à l'intérieur. L'erreur a été de ne pas lui demander son lecteur le jour ou elle a été convoquée. Je sais qu'elle zappe des patients mais je ne peux pas les impliquer dans ces histoires. Je sais plus quoi faire.

[IDEC]

Nous utilisons un lecteur one touch qui mémorise les heures de passages, les jours, les résultats. D'une manière générale, il n'y a pas de résultats le midi dans le boitier mais des résultats sur le cahier de liaison. Bien entendu, elle a été convoquée mais informe qu'elle utilise un autre lecteur (bizarre, uniquement le midi). Nous attendons maintenant son retour de congé afin qu'elle présente son lecteur, encore faut il qu'il y ait des résultats correspondant à l'intérieur. L'erreur a été de ne pas lui demander son lecteur le jour ou elle a été convoquée. Je sais qu'elle zappe des patients mais je ne peux pas les impliquer dans ces histoires. Je sais plus quoi faire.

oui, le lecteur, c'est pas mal...
qu'elle montre son lecteur et qu'elle vous montre aussi la mémoire vive de ce lecteur...
bizarre...bizarre...

[Anonyme787887]

Elle va bien entendu arriver avec un lecteur qu'elle se sera procuré mais je doute qu'elle présente des résultats, elle expliquera qu'elle a vidé la mémoire, je la connais. De mon côté j'ai transféré les résultats du boitier qui est utilisé sur l'établissement sur le compte one touch que j'ai créé et transféré sur un fichier excel en filtrant infirmiere par infirmiere, les résultats sont surprenant surtout quand on parle de glycémie matin midi et soir. Par rapport à son lecteur, il faudra tout de même expliquer pourquoi elle ne l'utilise que le midi, et encore pas toujours, car parfois on a bien trois résultats par jour. Tout est incohérent, lorsque je suis en congé, elle a toujours une bonne excuse auprès des patients pour justifier de ses non passages. Un coup un camion a bloqué la route, un coup elle secouru une personne dans la rue, un coup sa voiture n'a pas démarrer ....tout y passe.

[Jo_bis]

Il va falloir fournir des preuves "béton armé".
Je ne m'y connais pas très bien en statut des remplaçants libéraux : travaille t-elle avec vos feuilles de soins ou les siennes ?
A-t-elle un contrat de remplacement ?
Si oui : stipule t-il les conditions de rupture du contrat ?

[Anonyme787887]

Elle a ses feuilles, son compte ameli, son lecteur, fait elle même ses facturations. Dans le contrat, un préavis de trois mois, ma crainte ==> est-elle droit de me réclamer des dommages ? partie de la patientele? ou autre?

[execho]

c'est idiot mais le meilleur moyen de se séparer sans avoir de contestation sur les raisons,c'est de ne pas donner de raisons.Le statut de collaborateur est un statut précaire,on peut se voir signifier la fin de la collaboration à n'importe quel moment,suivant le préavis à respecter.Il faut avoir respecté tous les termes du contrat,en particulier le sujet de la possibilité de se constituer une clientèle perso.,Bref,je n'aime pas trop donner des tuyaux pour "licencier",mais si vous êtes en perte de confiance,et que vous suivez son activité à la trace,cela vous fera des vacances à toutes les deux!

[Jo_bis]

c'est idiot mais le meilleur moyen de se séparer sans avoir de contestation sur les raisons,c'est de ne pas donner de raisons.

Execho, éclairez ma lanterne : sur un contrat de collaboration, y-a-t-il des clauses de "rupture", style : "en cas de désaccord", ou "la collaboration peut être rompue à tout monment en respectant un préavis de X mois" ?

Autrement, je suis d'accord à 100% : "les plus courtes sont les meilleures".

[execho]

la rupture de collaboration se produit en cours de contrat et sans préavi,la cause peut être contestée par le collaborateur.L'arrêt de la collaboration est différente:on respecte le préavis.Par exemple en cas de contrat susceptible d'être renouvelé tous les ans,on prévient trois mois avant que il ne sera pas reconduitLe contrat peut préciser que le préavis peut être donné en cours de contrat,ou seulement à l'occasion de son renouvèlement.

[Jo_bis]

la rupture de collaboration se produit en cours de contrat et sans préavi,la cause peut être contestée par le collaborateur.L'arrêt de la collaboration est différente:on respecte le préavis.Par exemple en cas de contrat susceptible d'être renouvelé tous les ans,on prévient trois mois avant que il ne sera pas reconduitLe contrat peut préciser que le préavis peut être donné en cours de contrat,ou seulement à l'occasion de son renouvèlement.

Merci !!

[Anonyme787887]

Merci à vous, je comprends maintenant que pour éviter les problèmes, je casse le contrat sans raisons, mais, peut elle refuser? Pour répondre aux autres questions, le contrat utilisé était celui de l'ONI, donc 3 mois de préavis et possibilité de se constituer une patientele.
Ma crainte est qu'elle joue sur le fait qu'elle ne se soit jamais constituée quoi que ce soit et qu'elle me demande une partie de la patientele du cabinet pour pouvoir démarrer.
Vous avez raison Execho, il vaut mieux arrêter que de passer son temps à luter et à en être à ne plus oser ouvrir sa boite email ou décrocher le téléphone.... je vous donnerai des nouvelles, nous devons voir la directrice du centre pour personnes agées. Merci encore