Infirmiere en suisse

[axioum]

Bonjour,

la carte européenne peut suffire, mais il faut demander une dérogation à l'obligation de s'affilier à une assurance suisse.

Voir par ici

[capucine76]

Ah bon même si la Suisse ne fait pas partie de l'Europe?

[axioum]

Oui, depuis l'application des accord bilatéraux entre l'UE et la Suisse.

Voici quelques info supplémentaires, pour les étudiants voir lien plus haut.

ASSURANCE-MALADIE POUR LA COUVERTURE DES FRAIS DE SOINS


Accord sur la libre circulation des personnes avec la Communauté européenne (CE) et de la Convention relative à l'association européenne de libre échange (AELE) au regard de l'assurance-maladie



1. Introduction
La législation fédérale sur l'assurance-maladie, en vigueur depuis le 1er janvier 1996, a introduit pour toute personne domiciliée en Suisse une obligation générale d'être assurée. Cela garantit aux assuré(e)s l'accès aux soins. Les autorités cantonales sont chargées de veiller au respect de l'obligation d'assurance.

Le 21 juin 1999, les sept accords sectoriels ont été signés par la Suisse, la Communauté européenne (CE) et ses Etats membres. Le peuple suisse a approuvé ces accords le 21 mai 2000. Ils sont entrés en vigueur le 1er juin 2002.

Le but d'un de ces accords, l'Accord sur la libre circulation des personnes (ci-après : l'Accord), est l'introduction progressive de la libre circulation des ressortissants suisses et de ceux des Etats membres de la CE. L'Accord règle notamment l'assujettissement en matière d'assurance-maladie des personnes résidant dans un Etat de la CE.

La convention relative à l'association européenne de libre échange (AELE), regroupant l'Islande, le Liechtenstein ainsi que la Norvège, a été signée en juin 2001 et approuvée par les Chambres fédérales dans l'intervalle. La convention précitée reprend en matière d'assujettissement à l'assurance-maladie les mêmes règles contenues dans l'Accord avec la CE, à l'exception des dispositions particulières régissant la situation des personnes résidant au Liechtenstein.


2. Tâches des cantons
La législation fédérale sur l'assurance-maladie fait obligation aux autorités cantonales d'informer les personnes soumises à l'obligation d'assurance. L'information dispensée à ces personnes vaut d'office pour les membres de la famille résidant dans un Etat de la CE ou de l'AELE.

3. Assujettissement en matière d'assurance-maladie
3.1. Principe
L'Accord se fonde sur le principe de l'assujettissement au lieu de travail (principe du lieu de travail).
3.2. Détermination du régime d'assurance-maladie applicable selon l'Accord
Les informations ci-dessous concernent les ressortissants suisses, ainsi que ceux des pays de la CE et de l'AELE.
a) Personnes résidant en Suisse

Les personnes résidant en Suisse (y compris les titulaires d'une autorisation de courte durée, d'un permis de séjour ou d'un permis d'établissement) sont tenues de s'assurer en Suisse.

Exception : les personnes résidant en Suisse et travaillant dans un pays de la CE ou de l'AELE doivent en principe s'assurer dans le pays où elles travaillent.

b) Personnes travaillant en Suisse sans y résider (frontaliers)

Les personnes travaillant en Suisse sans y résider doivent s'assurer en Suisse (principe du lieu de travail), à l'exception des personnes résidant au Liechtenstein (principe du lieu de résidence). Les personnes résidant en France, en Italie, en Allemagne, en Autriche, au Portugal ou en Finlande peuvent, sur demande, rester assurées dans leur pays de résidence (droit d'option).


c) Personnes touchant une rente suisse et ne résidant pas en Suisse

Les personnes touchant une rente suisse (rente principale) et ne résidant pas en Suisse doivent s'assurer en Suisse, à l'exception des personnes résidant au Liechtenstein (principe du lieu de résidence). Les rentiers résidant en France, en Italie, en Allemagne, en Autriche, en Espagne, au Portugal ou en Finlande peuvent, sur demande, rester assurées dans leur pays de résidence (droit d'option).

d) Personnes touchant des prestations de l'assurance-chômage suisse et ne résidant pas en Suisse

Les personnes touchant des prestations de l'assurance-chômage suisse et ne résidant pas en Suisse doivent s'assurer en Suisse, à l'exception des personnes résidant au Liechtenstein (principe du lieu de résidence). Les chômeurs résidant en France, en Italie, en Allemagne, en Autriche, au Portugal ou en Finlande peuvent, sur demande, rester assurées dans leur pays de résidence (droit d'option).

e) Famille

Belgique, Grèce, Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, Islande, Norvège

Les membres de la famille sans activité lucrative (conjoint, enfants) des personnes mentionnées aux points "a" à "d", et résidant dans un des pays ci-dessus, doivent s'assurer en Suisse.

Danemark, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Espagne, Liechtenstein

Les membres de la famille sans activité lucrative (conjoint, enfants) des personnes mentionnées aux points "a" à "d", et résidant dans un des pays ci-dessus, doivent s'assurer dans leur pays de résidence. Les membres de la famille sans activité lucrative d'une personne touchant une rente suisse et résidant en Espagne doivent en principe s'assurer en Suisse, mais peuvent sur demande, rester assurées dans leur pays de résidence (droit d'option) s'ils s'affilient tous ensemble en Espagne.

France, Italie, Allemagne, Autriche, Finlande

Les membres de la famille sans activité lucrative (conjoint, enfants) des personnes mentionnées aux points "a" à "d", et résidant dans un des pays ci-dessus, doivent en principe s'assurer en Suisse, mais peuvent sur demande, rester assurées dans leur pays de résidence (droit d'option).

Choix de l'assureur en Suisse

Les personnes mentionnées aux points "a" à "d" et les membres de leur famille sans activité lucrative devant ou désirant s'assurer en Suisse, doivent s'assurer auprès du même assureur.

3.3. Modalités relatives au droit d'option
Les personnes au bénéfice d'un droit d'option et souhaitant le faire valoir doivent procéder à une demande spécifique auprès de l'autorité compétente qui fournira les formulaires y relatifs. Les membres de la famille sans activité lucrative faisant valoir un droit d'option doivent le faire tous ensemble. Le droit d'option ne peut être exercé qu'une seule fois.

4. Accès aux soins en Suisse
L'Accord sur la libre circulation des personnes prévoit également une entraide réciproque en matière de prestations de soins. L'accès aux soins en cas d'urgence est garanti dans tous les cas. De plus, certains Etats de la CE donnent la possibilité à leurs résidants d'accéder aux traitements en Suisse également en dehors des situations d'urgence (voir tableau synoptique).

5. Réduction des primes
Sur requête écrite auprès de l'autorité cantonale compétente (auprès de l'Institution commune LAMal pour les personnes touchant une rente suisse), les personnes assurées en Suisse sans y résider, peuvent, sous certaines conditions et si elles se trouvent dans une situation économique modeste, avoir droit à une réduction de leurs primes pour l'assurance obligatoire des soins.

Obligation d'assurances

Toute personne domiciliée en Suisse doit s'assurer pour les soins en cas de maladie, ou être assurée par son représentant légal, dans les trois mois qui suivent sa prise de domicile ou sa naissance en Suisse. Ce contrôle est confié aux cantons et pour le canton de Vaud, c'est notre Office qui en est responsable.

En effet, quelle que soit la nationalité, chaque personne domiciliée en Suisse doit souscrire une assurance-maladie auprès d'un assureur reconnu par le Département fédéral de l'intérieur.

La tâche qui est confiée au secteur obligation d'assurance est de veiller au respect de cette obligation.

Ce secteur bénéficie de la collaboration des agences communales d'assurances sociales de chaque commune du canton de Vaud qui, lors de l'inscription auprès du contrôle des habitants informe chaque nouvel habitant de son obligation d'assurance.

Cependant, comme dans toute règle, il y a des exceptions. Certaines personnes ne sont pas soumises, il s'agit :



des agents de la Confédération, en exercice ou retraités, qui sont soumis à l'assurance militaire ;


des personnes qui séjournent en Suisse dans le seul but de suivre un traitement médical ou une cure ;


des fonctionnaires internationaux ou membres d'une mission diplomatique ou consulaire, ainsi que les membres de leur famille.

De plus, d'autres personnes sont exemptées sur requête si elles bénéficient d'une couverture d'assurance équivalente et font parties des catégories suivantes :

Les personnes qui sont obligatoirement assurées contre la maladie en vertu d'un droit étranger ;

Les personnes qui séjournent en Suisse dans le cadre d'une formation ou d'un perfectionnement, telles les étudiants, écoliers et stagiaires ;

Les enseignants et les chercheurs qui séjournent en Suisse dans le cadre d'un enseignement ou d'une recherche ;

Les travailleurs détachés en Suisse ainsi que les membres de leur famille qui sont exemptés de l'obligation de payer des cotisations de l'AVS/AI en vertu d'une convention internationale de sécurité sociale ;

Les anciens fonctionnaires internationaux et les membres de leur famille s'ils bénéficient auprès du système d'assurance-maladie de leur ancienne organisation d'une couverture d'assurance analogue pour les traitements en Suisse.

Les personnes dont l'adhésion à l'assurance suisse engendrerait une nette dégradation de la protection d'assurance ou de la couverture des frais et qui, en raison de leur âge et/ou de leur état de santé, ne pourraient pas conclure une assurance complémentaire ayant la même étendue ou ne pourraient le faire qu'à des conditions difficilement acceptables ;

Si l'assuré possède un des statuts mentionnés ci-dessus et qu'il bénéficie d'une assurance offrant des prestations équivalentes à la LAMal, nous lui délivrons une dispense pour la durée de son séjour en Suisse et il n'est pas obligé de contracter une assurance auprès d'une caisse-maladie suisse.

Afin de justifier votre couverture d'assurance équivalente, vous devez remplir un exemplaire du formulaire ci-dessous et demander à votre assureur étranger d'apposer son sceau, de le dater et de le signer.

[Hash]

Salut Capucine,

Oui je suis dans le valais. Mais je ne reste pas longtemps, nous allons sur nantes. Région bcp plus agréable et moins chère.

[capucine76]

Ah c'est clair ce n'est pas trop la même chose........
Tu as déjà trouvé du boulot là bas?

[Hash]

je continue en privé capucine

[zazou64]

La derogation d'assurance maladie se demande a LAMAL c'est ca???

[axioum]

La derogation d'assurance maladie se demande a LAMAL c'est ca???

Elle se demande à l'organe cantonal de contrôle, pour lausanne:

Les étudiants provenant des pays de l'Union Européenne peuvent obtenir une dérogation à l'obligation de s'affilier à une assurance suisse pour autant qu'ils respectent la procédure suivante :

• ces étudiants doivent se procurer auprès de leur assureur, dans leur pays d'origine, le formulaire E 111 qui doit être rempli et signé par cette même compagnie d'assurance ou la Carte Européenne d'assurance maladie.

• le formulaire E 111 ou une copie de la Carte Européenne d'assurance maladie sera ensuite envoyé à l' Organe Cantonal de Contrôle de l'assurance-maladie et accidents (OCC), Rue Saint-Martin 2, Case postale 288, CH - 1001 Lausanne, http://www.occ.ch, email : info@occ.ch. Cet organe délivrera la "dispense" d'affiliation à une assurance en Suisse.

[SFsuisse]

Hash,
Il y a des choses fausses dans ce que tu dis: les impôts à la source existent dans tout les cantons tant que tu résides en suisse mais il est vrai que si tu es frontalier c'est un régime spécial.

Je ne suis pas vraiment d'accord avec tout ce qui se dit sur ce topic: ça fait 3 ans que j'habite en Suisse et très franchement avec du recul, je m'en sort financièrement bcp mieux que si j'étais en France. Il est sur cpdt qu'on ne fait pas "fortune" en venant bosser en Suisse.. ms globalement, je dirais que le bilan est plutôt positif. La vie est effectivement plus chère, nouriture surtout parce que côté loyer pr moi c'est pareil (je viens de Paris où côté prix c'est pas mieux). Un autre point négatif, enfin pour moi, c'est les 3 huit et les 40 à 42h30 par semaine (suivant les cantons) qui st durs.
J'ai bossé en Valais (canton assez mal rémunéré comparé aux autres car ici la paye varie en fonction du canton où tu bosses) et je gagnais 3150 francs suisses environ par mois net d'impôts et logement déduit (logement du personnel) ce ne sont pas les grandes fortunes ms je mettais la moitié de côté ce que je ne pense pvoir faire en France.

Maintenant je suis à Lausanne où les salaires st plus élevés et je ne m'en sors pas plus mal. En plus il est vrai que les possibilités de formation st plus abordables car je suis maintenant sage-femme (je ne suis pas restée bien lgtps ds la profession d'infirmière, juste 1an 1/2 et je ne regrette pas ms alors pas du tout).
Ms bon tt n'est pas rose, le système de santé (je parle de tt ce qui est assurance maladie) est nul à chier, je dirais même que c'est la plus gde arnaque de ce pays. Et puis la Suisse est un petit pays où les mentalités st bien différentes de la France.................. Faut s'adapter!! C'est pourquoi je pense que je ne ferais pas long feu ici, j'ai encore des choses à voir et à apprendre et je pense que ça a été une expérience très intéressante
Voilà, voilà mon pti commentaire!

[Hash]

Hello,

Effectivement faut distinguer le statut frontalier et residant et dans le dernier cas, je ne peux que me tromper.

Tu devrais resider en valais, les loyers sont moins chers.

@+

[petitbourd]

merci pourles premières infos. Je voudrais également savoir si le rôle propre et sur prescription de l'ide son les même qu'en france.
Sinon, ayant le projet de faire IADE, la formation est telle similaire qu'en france et est il possible d'exercer avec le diplome suisse en france, quelque année plus tard?

[Hash]

merci pourles premières infos. Je voudrais également savoir si le rôle propre et sur prescription de l'ide son les même qu'en france.
Sinon, ayant le projet de faire IADE, la formation est telle similaire qu'en france et est il possible d'exercer avec le diplome suisse en france, quelque année plus tard?

Oui le rôle propre et prescrit sont les mêmes... ca change pas grand chose, sauf que l'on n'a pas le droit de faire certaines actes : gazo ... mais bon tu peux toujours t'arranger avec le medecin si tu y tiens... et puis par contre, hallucinant, tu fais le premier sondage vesicale chez les hommes... ils se foutent que tu puisses péter la prostate, une sténose...

Les AS ont rarement recu une formation, c'est souvent des anciennes motardes .

Pour IADE, ah je savais, je m'etais renseigné mais là sais plus... tu peux en tous les cas faire tes études en suisse, je crois que c'est 2 ans comme en France mais ils te demandent un certaines nombre d'année. Les diplomes suisses ne sont pas reconnus en France (sauf cas contraire merci de m'en informer en MP...) mais les inf ont juste un petit stage de 3 mois (je crois, je ne suis pas sur, pour la durée) à faire.

[petitbourd]

Merci pour les dernières infos. Si ça ne te dérange pas, j'ai encors des ?.
En particulier, les années passés en suisse sont telles prise en compte lors d'un retour en france? Comment ça se passe pour la retraite? La titularisation suisse est elle valable en france et comment ça se passe pour les impôt quand on est frontalier?
Voila, je pense avoir posé mes dernières ? avant de m'engager à vous rejoindre, sachant que ma motivation est déjà trés forte.
Merci à l'avance et bon courage si tu travail ce WD sinon, bon WK;

[Hash]

Merci pour les dernières infos. Si ça ne te dérange pas, j'ai encors des ?.
En particulier, les années passés en suisse sont telles prise en compte lors d'un retour en france? Comment ça se passe pour la retraite? La titularisation suisse est elle valable en france et comment ça se passe pour les impôt quand on est frontalier?
Voila, je pense avoir posé mes dernières ? avant de m'engager à vous rejoindre, sachant que ma motivation est déjà trés forte.
Merci à l'avance et bon courage si tu travail ce WD sinon, bon WK;

Pour la reconnaissance d'année en France c'est à négocier. On parle quand même d'année d'experience. une collègue s'est vu là où je bosse se faire reconnaitre toutes ces années, chose qu'elle n'a pu obtenir en France, alors qu'elle avait bossé 15 ans au canada...
Pour la retraite tu cotises en suisse, avec une assurance privée et des retenues sur salaire (pourcentage variable selon ce que tu decides) tu peux tout retirer si tu ta casses de la suisse.
Il n'y a pas de titularisation en suisse au même sens qu'en France. En tant qu'étranger tu peux te faire lourder du jour au lendemain. A savoir que ton permis est renouvellable tous les 5 ans. Mais tu signes un CDI en général (avec trois mois d'essais, mais tout dépend de ton contrat)
Pour les impots le sujet a déjà été abordé : tout dépend du canton.

Bon courage! L'emploi d'infirmier(e) en suisse est assez bouché en ce moment, alors patience.

[gazou_gazou]

Bijour la suisse ! , cha roulent les vaches
les specialisations en suisse ne sont reconnues qu'en..............suisse
iade ca n'existe pas ,c'est soit anesthésie et tu va au bloc salle de reveil, soit réa (il dise soins intensif) en fait c'est des formation en deux ans ou tu a des cours alterné avec le travail en service , tu doit valider des modules ! mais en france ca serre pour toi c'est un plus sans revalorisation salarial donc il te forme mais pour que tu reste chez eux pas con non plus les suisse ! perso je me suis pas fait a leurs mentalité dans la plus part des endroit sauf une foi ou j'ai vecu une chtitte passion hhhhhhaaaaa les suissesse !!!
sinon c'est tres beau et propre