Je passe en Conseil pédago,disciplinaire,exclusion et après?

[Patt]

Tu as le droit d'avoir quelqu'un avec toi le jour du conseil. Je pense réellement que ça peut être un atout. Bien sur il faut une personne qui puisse bien te représenter et qui ne risque pas de t'enfoncer. On ne sait jamais si on sera capable de parler le jour J, de contenir ses émotions et avoir quelqu'un qui puisse prendre le relai peu vraiment être un plus.

Je suis assez choquée de lire ton histoire, j'avoue, que je ne comprend pas trop. Au final, nous n'avons rien le droit de dire de négatif sur les autres ? Ok, on a un devoir de discrétion mais c'est clairement ridicule. On est pas agent secret, on a quand même le droit de vivre de belles choses, de souffrir, d'avoir besoin de le partager... Aller jusqu'en conseil de discipline pour le sms privé d'une élève qui avait besoin de se décharger un peu auprès d'une personne de confiance c'est grave quand même . Qui n'a jamais critiqué une collègue/élève/prof/être humain te jette la première pierre. Ca serait sur les réseaux sociaux avec nom et prénom et que ça pouvait porter préjudice à la personne ok, mais là... Il faut savoir faire la part des choses et avoir un esprit critique.

A la prof de tes formateurs je me poserais des questions quand à l'attitude de ta collègue. Au final c'est la sienne que je trouve la plus critiquable du peu que tu nous a raconté.

Bon courage. J'espère pour toi que tout se finira bien.

[Jo_bis]

Ne me remerciez pas, votre situation me choque énormément.
Si j'ai bien compris, vous avez travaillé en stage avec une IDE de 40 ans qui vous a donné des conseils quant à votre statut d'étudiante. C'est à elle que vous avez envoyé le SMS "litigieux" et c'est elle qui l'a transmis à l'IFSI, c'est cela ?
Son attitude est ignoble.
Vous lui faisiez une confidence, comment a t-elle pu agir de la sorte ?
Que lui est-il passé par la tête ?
Soit elle est d'une bêtise sans nom, soit elle est malfaisante.
Dans les deux cas, elle est inexcusable...

Je ne sais même pas si ma cause est défendable ...

Elle l'est peut-être, vous avez une très mince chance de vous en sortir, en "jouant le jeu" de vos accusateurs :
- Reconnaissez votre erreur : ce qui vous a amené à écrire ce SMS et dans quel but (verbaliser une colère? avoir un conseil ? vous remonter le moral ?...)
- Excusez-vous auprès de la personne visée, faites-lui savoir que vous ne remettiez pas en cause son enseignement, ni sa personne mais que vous étiez à ce moment-là dans une phase de remise en cause et que vous avez agi sans réfléchir.
- Dites que cela vous aura servi de leçon et que les SMS, c'est terminé, que ce sera pour votre familles et vos proches. Dites aussi que cela vous a amené à constater que juger une personne est contraire à ce qu'on attend de vous en tant qu'IDE.
- Que cela vous a déstabilisé et à entrainé une remise en question sur vos priorités, notamment celle de pouvoir poursuivre vos études en toute quiétude, en vous concentrant sur l'apprentissage de votre future profession que vous voulez exercer par dessus tout.

Oubliez toute révolte ou accusation devant eux, ce serait dramatique. Surtout pas de : "c'est pas moi, c'est elle"

Voilà quelques pistes de défense.
Je vous conseille de les travailler, de les mettre par écrit avec vos mots et de les apprendre par cœur pour ne rien oublier.

Si vous avez des questions dites-le moi en MP.

[execho]

il ne faut pas faire l'impasse sur ce rapport"comportement inadapté",votre défenseur doit en savoir plus pour vous défendre ou arguer qu'il n'y a pas d'éléments probants sur cette question.

[Camcam0127]

Ne me remerciez pas, votre situation me choque énormément.
Si j'ai bien compris, vous avez travaillé en stage avec une IDE de 40 ans qui vous a donné des conseils quant à votre statut d'étudiante. C'est à elle que vous avez envoyé le SMS "litigieux" et c'est elle qui l'a transmis à l'IFSI, c'est cela ?
Son attitude est ignoble.
Vous lui faisiez une confidence, comment a t-elle pu agir de la sorte ?
Que lui est-il passé par la tête ?
Soit elle est d'une bêtise sans nom, soit elle est malfaisante.
Dans les deux cas, elle est inexcusable...

Je ne sais même pas si ma cause est défendable ...

Elle l'est peut-être, vous avez une très mince chance de vous en sortir, en "jouant le jeu" de vos accusateurs :
- Reconnaissez votre erreur : ce qui vous a amené à écrire ce SMS et dans quel but (verbaliser une colère? avoir un conseil ? vous remonter le moral ?...)
- Excusez-vous auprès de la personne visée, faites-lui savoir que vous ne remettiez pas en cause son enseignement, ni sa personne mais que vous étiez à ce moment-là dans une phase de remise en cause et que vous avez agi sans réfléchir.
- Dites que cela vous aura servi de leçon et que les SMS, c'est terminé, que ce sera pour votre familles et vos proches. Dites aussi que cela vous a amené à constater que juger une personne est contraire à ce qu'on attend de vous en tant qu'IDE.
- Que cela vous a déstabilisé et à entrainé une remise en question sur vos priorités, notamment celle de pouvoir poursuivre vos études en toute quiétude, en vous concentrant sur l'apprentissage de votre future profession que vous voulez exercer par dessus tout.

Oubliez toute révolte ou accusation devant eux, ce serait dramatique. Surtout pas de : "c'est pas moi, c'est elle"

Voilà quelques pistes de défense.
Je vous conseille de les travailler, de les mettre par écrit avec vos mots et de les apprendre par cœur pour ne rien oublier.

Si vous avez des questions dites-le moi en MP.

Non la personne à qui j'ai envoyer le sms est une ancienne IDE de l'hôpital où j ai fais mon stage, mais elle est aussi une ancienne collegue de travail avec qui j'ai bossé il y a 2 ans ... Un soir au court d'une conversation je lui est confié mon ressenti sur la tutrice ... Sauf qu'après elle s'est permise de montre le sms à la tutrice car elles se connaissent.

Et plus le fait que mz collegue de promo qui etait en stage avec mon a été montré aussi les deux sms que je lui est envoyais sur le fait qu'il fallait qu'elle reste dans son secteur , de plus les paroles orales que j ai eu avec cette ancienne collegue ont été notifié aussi. Ce que je lui avais confié de vive voix .. . N'est pas passer du tout ... Seulement le rapport et tous le reste à été fait 3 JOURS AVANT LA FIN DU STAGE. Alors que pendant 10 semaines ça allait ... Et que la tutrice m'a meme fait un bilan de stage correcte ...
Pour faire simple .. voila l'histoire

[blocop]

bonjour,

c'est lamentable!
Ce sms a été envoyé en dehors de votre temps de travail, a une "amie" puisque vous avez ces coordonnées telephoniques.
ça, il faudra le souligner: vous n'étiez pas bourrée dans un bar à hurler et taper sur les dos des formateurs nom d'une pipe!
Donc c'est défendable: comme dit plus haut, ça devait rester confidentiel, dans le cercle restreint: vous et la fameuse copine.
Ou est le pb?

Il ne faut pas baisser les bras, vous pouvez vous défendre, et ayez confiance en vous.
Vous pouvez vous excuser, dire que ça va vous servir de leçon...ok...mais il faut remettre l'église au milieu du village (gentiment) : oui j'ai des difficultés avec ma tutrice, oui j'en ai parlé à une adulte professionnel!

j'y pense, cette collègue n'est pas tenue par le secret pro?????

[execho]

Pour moi,je pense qu'il faut passer rapidement sur le fait de trahison de votre "amie" pendant le conseil de discipline,car le conseil ,lui, est axé sur ce que vous pensez de votre encadrement.Je vais donner un exemple idiot:une femme apprend par une amie que son mari la trompe,elle demande des comptes à son mari,pensez vous que si son mari argumente du fait qu'elle n'avait pas à le savoir car c'était une info.confidentielle va lui suffire?Réglez donc ce problème de trahison après,ce n'est pas juste mais c'est comme ça.

[blocop]

Pour moi,je pense qu'il faut passer rapidement sur le fait de trahison de votre "amie" pendant le conseil de discipline,car le conseil ,lui, est axé sur ce que vous pensez de votre encadrement.Je vais donner un exemple idiot:une femme apprend par une amie que son mari la trompe,elle demande des comptes à son mari,pensez vous que si son mari argumente du fait qu'elle n'avait pas à le savoir car c'était une info.confidentielle va lui suffire?Réglez donc ce problème de trahison après,ce n'est pas juste mais c'est comme ça.

sauf que c'est là le pb Execho.
Irais-tu te confier à qq'1 en qui tu n'as pas confiance?
et ça voudrait dire qu'on ne peut plus rien dire!
elle n'a pas dit que sa tutrice était une prostituée, arrivait bourrée, ou frappait ses enfants.
Y'a pas diffamation, c'est un avis, un jugement confié à huis clos....

[binoute1]

là où je m'interrogeais c'est si Camcam0127 pouvait ELLE déposer plainte contre celle qui a diffusée ce sms!

Perso, c'est ce que je ferais, question de :
- Passer l'envie à la fameuse "copine" de recommencer à diffuser des écrits confidentiels ( car adressés à elle personnellement).
- Calmer les ardeurs de l'IFSI qui semble "découvrir" que les cadres sont l'objet de remarques diverses et variées de la part des étudiants. Ils doivent être les seuls en France à croire encore cela...

Un dépôt de plainte ne coûte rien, c'est au juge d'instruction de donner suite ou non, mais en général, ça calme dès le départ.

mais sur quel motif, la plainte ? (sur le principe , c'est sûr ça va calmer les shérif)

une vidéo a circulé sur facebook: un dentiste qui s'est fait piquer ses papiers et ses chèques, dans son cabinet, et qui a diffusé la vidéo de la caméra de surveillance....pour identifier la voleuse...sauf que la voleuse en question a été déposée plainte pour diffusion d'image privée chépaquoi.... ben oui, préjudice...

Oui-oui, j'ai entendu cela à la radio.[/quote]
comme quoi, certains n'ont peur de rien

[blocop]

re bonjour,

j'ai trouvé ça pour exemple:

"Pour ce qui concerne les courriers adressés à des personnes nominativement, il s'agit de correspondances privées au même titre qu'un courrier papier. Leur divulgation non autorisée est une violation du secret des correspondances qui engage la responsabilité pénale de l'auteur de l'infraction sur le fondement de l'article L 226-15 du Nouveau Code Pénal."
Sur le site "avocat online".


et:
"Les SMS ne peuvent représenter la cause du licenciement »
Me Laurent Beziau, avocat spécialisé en droit du travail au barreau de Nantes est prudent sur les suites à donner à cette affaire : « Qu'est-ce qu'un salarié peut dire à l’égard de son employeur ou de ses collègues ? Si les propos concernant des collègues ou la direction sont à caractère injurieux, il s’agit alors de harcèlement moral et le licenciement peut se justifier. En revanche, étant donné que les SMS en question sont d’ordre privé, ils ne peuvent représenter la cause du licenciement ».
.5source: terrafemina.com)

[Jo_bis]

"Pour ce qui concerne les courriers adressés à des personnes nominativement, il s'agit de correspondances privées au même titre qu'un courrier papier. Leur divulgation non autorisée est une violation du secret des correspondances qui engage la responsabilité pénale de l'auteur de l'infraction sur le fondement de l'article L 226-15 du Nouveau Code Pénal."

C'est cela que je cherchais....
Il n'y a pas diffamation vu que cet SMS était destiné à une personne "à priori" de confiance....

mais sur quel motif, la plainte ? (sur le principe , c'est sûr ça va calmer les shérif)

Le motif ? "Violation du secret de la correspondance privée" et je vous garantis qu'ils auraient une expérience du "Pitbull" en pleine action

Voici ceci (sur ce LIEN) :

Tribunal de Grande Instance de Paris 17ème chambre, chambre de la presse, 2 novembre 2000 rappelle les dispositions de l’article 433-9 du code pénal :
« toutes relations par écrit entre deux personnes identifiables, qu'il s'agisse de lettres, de messages ou de plis fermés ou ouverts constitue une correspondance couverte par le secret."

A fortiori l’envoi de message électronique de personne à personne constitue de la correspondance privée.
La messagerie électronique avec un accès "mot de passe", est protégée par le secret de la correspondance ...
Toutes relations par écrit entre deux personnes identifiables, (ex lettres, messages, plis ouverts ou fermés constitue une correspondance couverte par le secret.
Les e-mails privés échangés relèveront du secret des correspondances privées au sens de l'article 8 de la Convention Européenne des droit de l'Homme ; 9 du code civil protégé par l' article 226-15 du code pénal.

Voir aussi ceci, qui concerne plus particulièrement les SMS : ICI


voici un LIEN qui dit ceci :

Les principes du secret des correspondances et le respect de la vie privée comme limites à la preuve emails et SMS

Les juridictions veillent à ce que chaque partie administre la preuve dont elle a la charge de façon loyale.

Une jurisprudence constante considère la loyauté comme une condition primordiale conditionnant la recevabilité de tout moyen de preuve (Cass. 3e civ., 15 janv. 1970).
Ainsi, les juges subordonnent, la recevabilité de la preuve au respect de règles ou principes tel que le respect de la vie privée ou le respect du secret des correspondances ou encore le respect des dispositions relatives aux données personnelles.

Le principe du secret appliqué à l'origine à la correspondance écrite s'est étendu à toute correspondance émise par la voie des télécommunications telle que les emails et les SMS.

L'article 1er de la loi n° 91-646 du 10 juillet 1991 dispose ainsi que :
« Le secret des correspondances émises par la voie des communications électroniques est garanti par la loi. Il ne peut être porté atteinte à ce secret que par l'autorité publique, dans les seuls cas de nécessité d'intérêt public prévus par la loi et dans les limites fixées par celle-ci ».

C’est une ordonnance de référé rendue par le Tribunal de grande instance de Paris le 27 janvier 2003 qui, pour la première fois, a consacré le principe du respect du secret des courriers électroniques.

Ce principe a donc un caractère quasi absolu.

Ainsi, au civil, la preuve obtenue illicitement au moyen d'une violation du secret des correspondances est jugée irrecevable par les juges et peut être sanctionné pénalement le cas échéant.

Pour s’en convaincre, il suffit de constater le nombre important de dispositions légales sanctionnant la violation du secret de la correspondance.

L’article 226-15 du Code pénal dispose que :
« Le fait, commis de mauvaise foi, d'ouvrir, de supprimer, de retarder ou de détourner des correspondances arrivées ou non à destination et adressées à des tiers, ou d'en prendre frauduleusement connaissance, est puni d'un an d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende.

Est puni des mêmes peines le fait, commis de mauvaise foi, d'intercepter, de détourner, d'utiliser ou de divulguer des correspondances émises, transmises ou reçues par la voie des télécommunications ou de procéder à l'installation d'appareils conçus pour réaliser de telles interceptions ».

Par ailleurs, l’article 323-1 alinéa 1er du Code pénal dispose que :
« Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende ».
En plus de ces sanctions pénales, la victime d'une atteinte à la vie privée peut obtenir de son auteur des dommages et intérêts.
Outre la sanction pénale qui peut être lourde, une autre sanction est autrement plus lourde de conséquences pour l'auteur de la violation de correspondance : l'irrecevabilité de la preuve obtenue par violation du secret des correspondances. En effet, au civil, la preuve obtenue illicitement au moyen d'une violation du secret des correspondances est jugée irrecevable par les juges

C'est un eu rébarbatif mais les SMS sont assimilées à une correspondance privée qui ne doit pas être détournée.
Je ne sais pas ce qu'ils ont dans la tête dans cet IFSI, apparemment pas grand chose....
C'est affligeant.

[binoute1]

merci mesdames

[Camcam0127]

Merci de tous vos messages !!!

Franchement j'en ai marre .. Une histoire de cette ampleur pour un sms ... C'est trop ... Je suis d'accord sur le fait d'être sanctionné car il y eu faute maintenant que le sms est public mais quand même ... Un conseil de discipline avec le stress que cela incombe pendant les partiels en plus ( que je passe peut être pour rien ...)
Encore 3 bonnes semaines d'attente.. Alors que cela fait déjà un mois que je patiente ....

Je ne sais pas comment me positionner durant le conseil.. Je vais reconnaître mon erreur d'accord .. Elle me sert de leçon, bien évidemment, j'ai honte, totalement ... Mais je ne vais pas oser parler de tous ce que vous m'avez dis .. De peur que cela m'enfonce encore plus !!!

Est ce que je dois "insister" sur le fait que la formation est très importante pour moi, que je suis investis dedans .(ex; je veux reprendre certaines UE en tutorat pour les futurs 1ère année)
Que je mets les moyens que j'ai en possession pour réussir mes partiels ( emprunt CDI, tutorat, ...)
Que j'aide des que possible mes camarades de promo ( ex: pour la 4.4s2 calcul de dose, je fais une sorte de mini cours pour expliquer ..)médiformation... bref tous ça, au risque qu'on pense que j'en fais de trop ?!

J'espère sincèrement que la délégué élue en début d'année pour les conseils de discipline est vraiment écouter lors de l'entretien .. Qu'elle puisse être une réelle aide pour moi, pour me défendre.



Je cherche à joindre la
FNESI mais je n'y parviens pas, j'aimerai savoir si l'école est dans le droit de renvoyer une éleve pour ce motif.. Desole si je me répète je suis dépitée en ce moment avec tous ça ...

[Patt]

Attention la délégué que vous avez élu sera une aide seulement si tu lui demandes ! Sinon son rôle lors du conseil est le même que les autres personnes présentent au conseil.

Tu peux demander à ce que quelqu'un t'accompagne lors du conseil et ça peut être cette déléguée, mais dans ce cas, je ne suis pas sure qu'elle participe à la prise de décision (consultative de toute façon)

[Camcam0127]

Attention la délégué que vous avez élu sera une aide seulement si tu lui demandes ! Sinon son rôle lors du conseil est le même que les autres personnes présentent au conseil.

Tu peux demander à ce que quelqu'un t'accompagne lors du conseil et ça peut être cette déléguée, mais dans ce cas, je ne suis pas sure qu'elle participe à la prise de décision (consultative de toute façon)

Oui oui je parle de son avis en tant que membre . Je ne sais pas trop comment ça se passe. Sinon j'ai une autre personne de la promo qui m'accompagne pour le suppléer au cas où

[Patt]

J'ai déjà assisté à des conseils pédagogiques en tant que délégué (officiellement pour décider du type de sanction, officieusement pour statuer sur l'exclusion ou non de l'élève).

Tous les membres du conseils se réunissent, le thème de la réunion est présenté (sachant que tout le monde a déjà reçu les pièces du dossier en amont). On fait rentrer l'élève (et son accompagnateur si il en a un) et après à lui de parler, de se défendre. Si les membres du conseils ont des questions ils vont lui poser et voilà.

On fait sortir l'élève.

Une nouvelle discussion à lieu ou chacun peut présenter son points de vu, délégués compris (et on pas là pour être en faveur de l'élève, on est là comme les autres membres pour donner notre point de vue et débattre de la situation).

Il y a un vote consultatif.

Le directeur prend la décision finale en dehors du conseil.

--------------

Tu peux aller voir ta déléguée en amont pour préparer ta défense et lui demander de t'assister, mais sinon, ça n'est pas forcément son rôle. Ce n'est pas parce que c'est ta déléguée quelle doit aller dans ton sens. (bon après, si elle ne te soutien pas dans cette situation c'est vraiment que tu es tombée sur un ifsi de tarés )