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Bonjour à tous,

Voici un post-it regroupant les sujets les plus souvent abordés sur le forum juridique

Avant de poser une nouvelle question d'ordre juridique, n'hésitez pas à rechercher des réponses existantes.
Merci.

Sommaire

• - Disponibilité
  - Engagement de servir
  - Temps de travail
  - Reprise d'ancienneté
  - Détachement

Disponibilité :

• Disponibilité de droit ou pour convenances personnelles ?
  
  Réintégration et renouvellement de disponibilité
  
  Modalités d'une demande de mise en disponibilité
  
  Disponibilité : comment ? Quand ? Pourquoi ?
  
  Ai-je le droit de prendre une disponibilité après une formation diplômante ?
  
  Disponibilité ou démission ?
  
  Ma demande de disponibilité pour convenance personnelle peut-elle être refusé ?
  
  Comment intégrer la fonction publique hospitalière lorsque l'on est infirmière dans la fonction publique territoriale ?
  
  Spécificité de la fonction publique territoriale de Nouvelle Calédonie

Engagement de servir :

• Mutation pour rapprochement de conjoint avec engagement de servir
  
  Mutation dans un autre IFSI pour rapprochement de conjoint
  
  Rupture de contrat et engagement de servir
  
  Remboursement anticipé d'engagement de servir
  
  Changement de fonction publique avec un engagement de servir
  
  Engagement de servir et mutation dans un autre établissement ?
  
  Engagement de servir et congé maternité
  
  Combien d'années pour un engagement de servir ?
  
  Disponibilité et engagement de servir
  
  FPH, FPT et engagement de servir

Temps de travail :

• Quelle est la durée légale d'une journée de travail ?
  
  Doit-on me rémunérer mon compteur horaire négatif en fin de CDD ?
  
  Accident de travail, RTT et arrêt maladie
  
  Congés maladie et réduction de RTT
  
  Peut-on nous imposer les RTT ?

Reprise d'ancienneté :

• Reconnaissance de diplôme
  
  Reprise d'ancienneté suite à une promotion professionnelle
  
  Reprise d'ancienneté lorsque l'on est contractuel
  
  Échelon et reprise d'ancienneté
  
  Reprise d'ancienneté lorsque l'on est aide-soignant

Détachement :

• Détachement et mutation
  
  Détachement : catégorie A ou B ?
  
  Détachement après un congé parental
  
  Doit-on être titulaire afin de bénéficier d'un détachement ?